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Collection: Revue algérienne 1932

Trier par :

VIARD Paul-Emile. L'année législative 1931. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48.pp.275-287

TURBET. Le droit coutumier des Beni Ouaraïn chéraga région de Taza. Suite. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48.pp.115-140.pp.223-232

STEFANI Gaston. Vices du consentement et rescision pour cause de lésion dans une vente d'immeuble en droit international. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48.pp.169-176

MARCY Georges. L'Engagement immobilier ("Rrehen") contribution à l'étude du droit coutumier Zemmour. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48.pp.78-88

MARCY Georges. Des obligations en droit coutumier Zemmour. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48.pp.141-158.pp.177-201

MARCHAL Violette. Rapport sur la situation légale, économique, sociale et politique de la femme française et néo française en Algérie. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48.pp.93-98

MAC NAB A.. La population algérienne d'origine espagnole. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48.pp.223-258

LABBÉ Edouard. De quelques questions relatives aux murs séparatifs d'immeubles immatriculés. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48.pp.41-61

KEHL Camille. L'Indigène musulman de l'Algérie. Elément de définition juridique. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48.pp.65-76

GUAY Francis. Formulaire des actes juridiques de Sidi Mohamed Ben Ahmed Hamdoun dit "Feraoun".Texte traduit. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48 pp.205-222

GAUDRY Mathéa. Rapport sur la condition légale, économique et sociale de la femme musulmane en Afrique du Nord. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48 pp 99-114

GAUDRY Mathéa. Le congré international des femmes méditerranéennes. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48 pp 159-168

DULOUT Fernand. Le droit d'usage des indigènes dans les forêts de l'Etat et les poursuites de l'administration forestière. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48 pp 76-78

CHARLES Raymond. L'œuvre de la France en Algérie La justice A propos d'un livre de Norès Charles. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48 pp 259-266

BOUSQUET Georges. Observations générales sur l'Islam. Leçon d'ouverture d'un cours de droit musulman année 1931-1932. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48 pp.20-29

BOUSQUET Georges. Nouvelles observations sur quelques réformes apportées au droit musulman en Yougoslavie. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48 pp.202-204

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