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Collection: Le Penant
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REY Georges. Les français et les entreprises françaises devant la révolution africaine. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 67-73
REYNTJENS Filip. Assistance judiciaire et Barreau en Afrique et au Rwanda en particulier1979), p. 11-26
REYNTJENS Filip. La nouvelle constitution rwandaise du 20 décemre 1978. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1980), p. 117- 134
RICARD Romain. De quelques aspects juridiques des problèmes de l'assistance technique aux pays insuffisamment développés. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1951), n° 593, p. 79-88
RICARD Romain. De quelques aspects juridiques des problèmes de l'assistance technique aux pays insuffisamment développés. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1951), n° 594, p. 89-102
RIVIEREZ Hector. Les auxilliaires de justice : l'huissier et l'agent d'exécution. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 363-371
RIVIEREZ Hector. Les auxilliaires de justice : les avocats. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 211-224
ROCHE R.. Les "50 pas géométriques" dans nos vieilles colonies des Antilles et de l'Océan Indien, à Maurice et à Sainte Lucie, colonies de la couronne anglaise. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1939), Mars,n.520, Vol.XLVIII,p.9-23
ROMIEU. Des contrats de concession aux colonies. Droits et obligations qui en résultent. Causes de déchéance. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1897), Mai, Vol.VI, n.72, pp.21-34
Mots-clés:
droit
ROMIEU. Des contrats de concession aux colonies. Droits et obligations qui en résultent. Causes de déchéance. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1897), Mai, Vol.VI, n.72, pp.21-34
ROQUES Pierre. La coopération est-elle un humanisme?. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1964), p. 287-293
ROQUES Pierre. La Côte d'Ivoire vers le take off économique. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1966), p. 137-147
ROSIER Raymond. La notion de contractuel dans les territoires d'outre-mer. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Octobre, n° 662, p. 161-167
ROUCHON A.. Sur l'exécution du budjet de reconstruction et d'équipement-La " comptabilité de programme". Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1953), Novembre, numéro 614, p. 63-68
ROUSSEAU H.. La juriction administrative à Madagascar. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1971), p. 281-311
ROY Pierre. La Guinée à l'aube de l'état de droit (La loi fondamentale du 31 décembre 1990). Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1992), p.133-155
RUHASHYANKIKO Nicodème. Le problème de l'interprétation authentique dans la pratique constitutionnelle rwandaise. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1967), p. 417-423
SAISI Louis. Réflexions autour de l'application par la cour d'appel de Dakar de la notion de faute personnelle. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1977), p. 10-43
SALEM OULD BOUBOUTT Ahmed. Existe-t-il un contentieux administratif autonome en Mauritanie? Réflexions à propos d'une décision jurisprudentielle récente. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1985), p. 58-88
SALL Aliou. La double facette de l'intérêt financier. Penant, Revue de droit africain (2002), n° 841, p. 525-535
SALL Aliou. Le recouvrement des créances bancaires en Mauritanie : entre logique économique et logique judiciaire. Penant, Revue de droit africain (2002), n° 839, p. 168-179
SALL Alioune. Le bicéphalisme du pouvoir exécutif dans les régimes politiques d'Afrique noire : crises et mutations. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1997), p. 287-309
SAUVEL Ed.. De la législation coloniale et des textes métropolitains applicables aux colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Sept-Oct, n.52-53, pp.433-437
SAUVEL Ed.. Du statut personnel des natifs de l'Inde en matière civile et pénale. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Février, Vol.VIII, n.93, pp.27-32
SAUVEL Ed.. Du statut personnel des natifs de l'Inde en matière civile et pénale. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Mars, Vol.VIII, n.94, pp.43-48
SAUVEL Ed.. Les exploits à parquet en matière coloniale. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1901), Février, Vol. X, n.116, pp.6-10
SAUVEL Ed.. Les œuvres pies créées par les indous doivent elles être autorisées par le Gouvernement ?. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1897), Mai, Vol.VI, n.72, pp.41-45
SAUVEL Ed.. Quelles sont les lois applicables en Algérie depuis le décret du 31 décembre 1896 ?. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Janvier, Vol.VII, n.80, pp.1-4
SAWADOGO Filiga Michel. La question de la saisissabilité ou de l'insaisissabilité des biens des entreprises publiques?en droit OHADA. Penant, Revue de droit africain (2007), n° 860, p. 305-338
SAWADOGO Harouma. L'application des actes uniformes OHADA par les juridictions nationales du Burkina Faso. Penant, Revue de droit africain (2005), n° 850, p. 71-80
SAWADOGO Mamadou. Le mariage en Haute-Volta (Burkina-Fasso) : option entre monogamie et polygamie. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1985), p. 53-57
SAWADOGO Michel Filiga, YARGA Larba. Les tribunaux populaires de la révolution (T.P.R.) en Haute-Volta. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1984), p. 267-283
SAWADOGO Michel Filiga. La participation des travailleurs dans les entreprises publiques Burkinabé. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1985), p. 199-218
SCHAEFFER Eugène. Aliénation-Réception-Authenticité-Réflexions sur le droit de développement. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1974), p.311-332
SCHAEFFER Eugène. Y-a-t-il crise du développement ?. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1985), 135-141
SCHULTZ Patrick. Le statut constitutionnel et administratif de Mayotte. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1986), p. 97-128
SECK Tom Amadou. L'effectivité de la pratique arbitrale de la cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA) et les réformes nécessaires à la mise en place d'un cadre juridique et judiciaire favorable aux investissements privés internationaux. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2000), n° 833, p. 188-198
SEID Néédi Brahim. De la justice et des juges. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1976), p. 307-310
SÉRÉ DE RIVIÈRES Edmond. La chefferie au Niger. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1967), p. 463-488
Session du conseil du gouvernement de l'Afrique Occidentale Française. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1936), Vol. XLV, p.1-2
SIETCHOUA DJUITCHOKO Célestin. Les sources du droit de l'OHADA. Penant, Revue de droit africain (2003), n° 843, p. 140-179
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (à suivre). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Novembre, Vol.VIII, n.102, pp.117-123
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Août, Vol.VII, n.87, pp.107-112
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Août, Vol.VII, n.87, pp.113-122
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Avril, Vol.VII, n.83, pp.43-58
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Février, Vol.VII, n.81, pp.19-30
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Janvier, Vol.VII, n.80, pp.5-18
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Juillet, Vol.VII, n.86, pp.91-102
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Juin, Vol.VII, n.85, pp.71-82
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Mai, Vol.VII, n.84, pp.59-70
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