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Collection: Le Penant

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BOUKARI Djobo. Le dot chez les Kotoli de Sodoké. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 546-556

BOUKOUNGOU Jean Didier. Indépendance du pouvoir judiciaire des droits de l'homme au Congo à la lumière des deux décisions de la cour suprême du 2 août 1996. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1997), p. 310-334

BOUMAH Augustin. Un nouveau code de procédure civile gabonais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1979), p. 373-378

BOUMAKANI Benjamin. La constitution congolaise et le traité relatif à l'OHADA. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2001), n° 836, p. 202-220

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2001_Boumakani_202-220.pdf

BOUMAKANI Benjamin. Le juge interne et le "droit OHADA". Penant, Revue de droit africain (2002), n° 839, p. 133-152

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BOURA Bane. Réflexions sur l’infraction de banqueroute en droit pénal des affaires OHADA : étude à la lumière du droit français. Penant, Revue de droit africain (2017), n° 900, p. 374-396

BOURBOUSSON E.. Du statut personnel en Egypte. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1935), Vol. XLIV, Mai-juin,n.482,p.17-18

BOURBOUSSON E.. La nouvelle législation sur le mariage, les régimes matrimoniaux et les successions en Chine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1934), Vol. XLIII, Avril,n.471,p.29-34

BOURDIN René, BOUVENET G.-J.. Un précurseur : l'arrêté du 16 décembre 1954 portant Code de Procédure Civile et Commerciale du Cameroun. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1955), Mars, Avril, numéro 628-629, p. 21-32

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BOUSQUET-DENIS Jean-Bernard. Le droit pénal et l'entreprise commerciale au Niger. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1996), p. 84-103

BOUSQUET-DENIS Jean. Les institutions judiciaires congolaises. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1979), p. 417-461

BOUSSON DE JANSSENS Gérard. Le sort des habous publics algériens. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1952), Janvier, numero 596 p. 1-15

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BOYE Mohamadou. La contractualisation du droit sénégalais du travail. Penant, Revue de droit africain (2012), n° 878, p. 91-119

BOYE Mohamadou. La formalisation de l’informel : des systèmes financiers décentralisés à l’entreprenant. Penant, Revue de droit africain (2014), n° 886, p. 58-88

BRAUDO Serge. Le droit pénal et l'entreprise commerciale au Niger. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1966), p. 55-72

BRÈTHE DE LA GRESSAYE Jean. La législation coloniale française de 1940 à 1945. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1945), Décembre,n.539,Vol.L, p. 45-54

BRÈTHE DE LA GRESSAYE Jean. Le nouveau statut politique des colonies françaises. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n. 560, vol. LIII, p. 7-28

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BRÈTHE DE LA GRESSAYE Jean. Politique coloniale comparée (Symposium intercolonial de Bordeaux). Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1953), Janvier, numéro 606, p. 1-10

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BRETON Jean-Marie, DEMAY DE GOUSTINE P.. La cour suprême et le régime du contentieux congolais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1986), p. 48-76

BRETON Jean-Marie. A propos du droit public congolais : socialisation au droit d'une société en mutation?. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1991), p. 190-213

BRETON Jean-Marie. L'organisation du contentieux administratif en Centrafrique (1959-1979). Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1980), p. 357-402

BRETON Jean-Marie. La réforme domaniale et fonçière en république populaire du Congo. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1984), p. 41-82

BRETON Jean-Marie. La sensibilisation des communautés locales à la gestion du patrimoine environnemental Problématiques des projets de conservation-valorisation des aires protégées dans les pays de l'Afrique noire francophone. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1999), n°830, p. 198-226

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BRETON Jean-Marie. Le Congo après vingt-ans de régime socialiste : principes et forces politiques. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1985), p. 89-106

BRETON Jean-Marie. Les entreprises publiques et la refonte de la réglementation des marchés publics en droit congolais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1983), p. 176-199

BRIFFAUT Camille. De la liquidation de l'association conjugale dans le droit de l'empire des Lê. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1922), Janvier, Vol. XXXI, n.348, pp. 7-14

BRIFFAUT Camille. De la liquidation de l'association conjugale dans le droit de l'empire des Lê. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1922), Juillet, Vol. XXXI, n.333, pp.15-17

BRIFFAUT Camille. Introduction à l'étude des substitution fidéi-commissaires en droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Avril, Vol. XVI, n.188, pp. 20-22

BRIFFAUT Camille. Introduction à l'étude des substitution fidéi-commissaires en droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Février, Vol. XVI, n.186, pp. 7-12

BRIFFAUT Camille. Introduction à l'étude des substitution fidéi-commissaires en droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Janvier, Vol. XVI, n.185, pp. 1-6

BRIFFAUT Camille. Introduction à l'étude des substitution fidéi-commissaires en droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Mars, Vol. XVI, n.187, pp. 13-19

BRIFFAUT Camille. La vieille loi annamite à travers la jurisprudence. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1922), Août, Vol. XXXI, n.354, pp.27-32

BRIFFAUT Camille. La vieille loi annamite à travers la jurisprudence. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1922), Septembre-Octobre, Vol. XXXI, n.355, pp.33-37

BRIFFAUT Camille. Le gendre anomal en droit sinoannamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Août, Vol. XXIII, n.270, pp. 51-53

BRIFFAUT Camille. Le gendre anomal en droit sinoannamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Avril, Vol. XXIII, n.266, pp. 15-20

BRIFFAUT Camille. Le gendre anomal en droit sinoannamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Juillet, Vol. XXIII, n.269, pp. 45-50

BRIFFAUT Camille. Le gendre anomal en droit sinoannamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Juin, Vol. XXIII, n.268, pp. 27-32

BRIFFAUT Camille. Le gendre anomal en droit sinoannamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Mai, Vol. XXIII, n.267, pp. 21-26

BRIFFAUT Camille. Le gendre anomal en droit sinoannamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Septembre, Vol. XXIII, n.271, pp. 61-67

BRIFFAUT Camille. Les lois civiles des Pays d'Annam. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1919), Vol. XXVIII, pp. 5-8

BRIFFAUT Camille. Les principes de la loi civile sous les Tchéou. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1923), Avril, Vol. XXXII, n.361, pp.21-26

BRIFFAUT Camille. Les principes de la loi civile sous les Tchéou. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1923), Février, Vol. XXXII, n.359, pp.5-12

BRIFFAUT Camille. Les principes de la loi civile sous les Tchéou. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1923), Mai-Juin, Vol. XXXII, n.362, pp.27-29

BRIFFAUT Camille. Les principes de la loi civile sous les Tchéou. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1923), Mars, Vol. XXXII, n.360, pp.13-20

BROU Kouakou Mathurin. Le nouveau droit des contrats de transport de marchandises par route dans l'espace OHADA. Penant, Revue de droit africain (2003), n° 845, p. 394-446

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2003_Brou_394-446.pdf

BROU KOUAKOU Mathurln. Le droit OHADA et le cautionnement hypothécaire. Penant, Revue de droit africain (2006), n° 856, p. 273-284

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2006_Brou-Kouakou_273-284.pdf

BROU Mathurin Kouakou. La protection des vendeurs de biens avec clause de réserve de propriété dans les procédures collectives : l'apport du traité OHADA. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2001), n° 837, p. 300-319

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2001_Brou_300-319.pdf

BUFFELAN Jean-Paul. La création d'un pouvoir régional au Gabon. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1982), n° 775, p. 42-57

BUSSON DE JANSSENS Gérard. Le sort des habous publics algériens. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1952), Fevrier, numero 597 p. 17-29

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1952_Busson_de_Janssens_17-29.pdf

CAGAN Guy. La cour criminelle au Cameroun oriental. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1964), p. 309-320

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