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Collection: Le Penant

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ZHU Weidong. OHADA : as a base for chinese further investment in Africa. Penant, Revue de droit africain (2009), n° 869, p. 421-428

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2009_Zhu_421-428.pdf

ZERBO Zakeye. Le droit de rétention dans l'acte uniforme portant organisation des sûretés de l'OHADA : étude comparative. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2001), n° 836, p. 125-137

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2001_Zerbo_125-137.pdf

ZATZÉPINE Alexandre. Quelques réflexions sur la nationalité des personnes dans les républiques francophones d'Afrique et de Madagascar, vingt ans après l'indépendance. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1986), p. 482-496

ZATZÉPINE Alexandre. L'évolution du droit de la nationalité des républiques francophones d'Afrique et de Madagascar. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1975), p. 346-380

ZATZÉPINE Alexandre. L'évolution du droit de la nationalité des républiques francophones d'Afrique et de Madagascar. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1975), p. 147-201

ZANG-ATANGANA J.M.. Les partis politiques Camerounais. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1960), n° 684, p. 681-708

YOULOU Philippe. Economies informelles et criminalités : la face cachée de la mondialisation : Afrique subsaharienne. Penant, Revue de droit africain (2007), n° 861, p. 465-476

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2007_Youlou_465-476.pdf

YOUGBARE Robert. La nature juridique de l’acte additionnel dans le système juridique de l’UEMOA, à la lumière de l’affaire YAÏ. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 864, p. 340-362

YOU André. Les pensions du personnel colonial. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Mars, Vol. XVII, n.198, pp.7-12

YOU André. Les pensions du personnel colonial. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Janvier, Vol. XVII, n.196, pp.1-6

YOU André. Les pensions du personnel colonial. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Avril, Vol. XVII, n.199, pp.13-20

YONABA Salif. Le médiateur au Faso. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1995), p. 22-34

YAO Eloi K.. Uniformisation et droit pénal : esquisse d’un droit pénal des affaires dans l’espace OHADA. Penant, Revue de droit africain (2011), n° 876, p. 292-322

YAHYA Mohamed. Réflexion sur les départs volontaires en droit mauritanien. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 863, p. 163-188

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2008_Yahya_163-188.pdf

YAHYA Mohamed, Ould Abdel Wedoud. Réflexion sur la propriété foncière en Mauritanie à la lumière de la nouvelle législation foncière et domaniale. Penant, Revue de droit africain (2005), n° 853, p. 474-499

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2005_Yahya_474-499.pdf

WODIE VANGAH Francis. Régimes militaires et constitutionnalisme en Afrique. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1990), p. 195-204

WERNER A.R.. Un droit maritime Suisse. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Janvier,n.540,Vol.LI, p.1-3

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WANYOU Maurice. La chefferie traditionnelle en Côte d'Ivoire. Penant, Revue de droit africain (2006), n° 854, p. 43-58

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WAMBA MAKOLLO Georges Gérard. La procédure simplifiée de recouvrement des créances civiles et commerciales : injonction de payer dans le traité Ohada (sa pratique quotidienne au Cameroun). Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1999), n°830, p. 135-159

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1999_Wamba-Makollo_135-159.pdf

WAFO Dieubéni. La protection par le droit d'auteur, du logiciel en Afrique noire : le pénible éveil. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1995), p. 156-171

VOGL Thorsten. La lutte contre la corruption : condition essentielle pour la réussite de l’OHADA. Penant, Revue de droit africain (2009), n° 867, p. 206-214

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VINAY Bernard. Les unions monétaires africaines (expérience et théorie). Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1968), Juillet, Aout, Septembre n°721, p. 343-359

VINAY Bernard. Les problèmes d'application des codes des investissements. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1968), Janvier, Février, Mars, n°719, p. 49-64

VINAY Bernard. Les états africains et malgache et la mobilisation de l'épargne par l'emprunt. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1966), p. 27-54

VINAY Bernard. Les états africains et malgache et la mobilisation de l'épargne par l'emprunt. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1966), p. 175-194

VINAY Bernard. Les conditions d'un marché commun africain existent-elles. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 331-353

VINAY Bernard. Les conditions d'un marché commun africain existent-elles. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 171-176

VINAY Bernard. Les banques de développement africaines à capitaux internationaux. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1967), p. 191-206

VINAY Bernard. Gestion de la monnaie et politique monétaire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1969), p. 305-332

VINAY Bernard. Finances publiques et monnaie dans la zone franc. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1973), p. 24-47

VINAY Bernard. Coopération intra-africaine et intégration. L'expérience de l'U.D.E.A.C. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1971), p. 313-331

VILLAMUR Roger. Organisation judiciaire et procédure chez les indigènes de la Côte-d'Ivoire. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1903), Mars, Vol. XII, n.140, pp.1-4

VILLAMUR Roger. Organisation judiciaire de la Côte d'Ivoire. Notice historique. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1901), Août, Vol. X, n.122, pp.33-34

VILLAMUR Roger. La territorialité des mers. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1902), Novembre, Vol. XI, n.136, pp.37-38

VERWILGHEN. Quelques conséquences de l'indépendance des Etats africains et malgache sur le droit international privé belge + débat. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1972), p. 511-568

VASSÉ A.. La nationalité de la femme française au Maroc. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), n° 574, Vol. LIV, p. 127-138

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VAN ROUVEROY VAN NIEUWAAL E.A.B.. Sorcellerie et justice coutumière dans une société togolaise : une quantité négligeable. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1989), p. 433-453

VAN ROUVEROY VAN NIEUWAAL E.A.B.. La justice coutumière dans le Nord-Togo. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1976), p.35-70

VAN ROUVEROY VAN NIEUWAAL E.A.B.. La disparité entre le droit foncier coutumier et le droit foncier moderne à N'Zara (nord Togo). Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1977), p. 149-169

VAN ROUVEROY VAN NIEUWAAL E.A.B.. Droit moderne et droit coutumier au Togo. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1975), p. 5-18

Une nouvelle forme d'aide financière de la C.E.E. pour les produits oléagineux originaires des E.A.M.A. et le P.T.O.M. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1969), p. 415-428

TSKADI Ayawa Améhia. De la compétence exclusive de l’union en droit de la concurrence dans l’espace UEMOA. Penant, Revue de droit africain (2010), n° 873, p. 473-510

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TRIBILLON J.F.. Pour une politique urbaine, urbanisation et développement. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1974), p. 498-536

TRIBILLON J.F.. Pour une politique urbaine, urbanisation et développement. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1974), p. 333-362

TRAORE Mamadou Balla. Système juridique et régulation sociale chez les Mandeng du Mali. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1986), p. 257-270

TOUNKARA Dianguina. Le nouveau code de la famille et des personnes au Mali : la “victoire à la Pyrrhus” du haut Conseil islamique et de son président, l’“Ayatollah” Mahamoud Dicko. Penant, Revue de droit africain (2013), n° 882, p. 58-78

TONYE Arlète. Le contrat de partenariat au Cameroun : ce qu’il faut retenir en attendant le décret d’application. Penant, Revue de droit africain (2009), n° 866, p. 21-44

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2009_Tonye_21-44.pdf

TOGBA Zogbélémou. Les conventions fiscales internationales conclues par la Côte-d'Ivoire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1987), p. 397-426

TOGBA Zogbélémou. Le droit des conventions internationales dans la constitution ivoirienne de 1960. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1987), p.49-86

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