Passer au contenu principal

Parcourir les contenus (93 total)

Collection: Le Dareste

Trier par :

ALFASSA. L'imposition des sociétés anonymes dans la France s'outre-mer. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1939), numéro 4, juillet aout pp.29-44

ASMIS. La condition juridique des indigènes dans l'Afrique Occidentale Française. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1910), pp.17-48

ASMIS. Politique indigène et condition juridique des indigènes à la côte d'Or et en Nigérie. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1912), pp.21-60

BASDEVANT. Le régime des protectorats nord-africains. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1934), pp.111-129

BOUCHIÉ DE BELLE A.. Le régime des concessions aux colonies. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1904), pp.57-75

BOUDILLON. La question de la propriété foncière en Afrique Occidentale. Article complété par une note rédigée par P. Dareste (P. 49-52). recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1909), pp.41-52

BOUDILLON. Le régime de la propriété foncière en Indo-chine. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1914), pp.13-36

CHAILLEY-BERT. De la meilleure manière de légiferer pour les colonies. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1905), pp.1-16

COCQUET E.. L'attribution du domaine public et privé dans les colonies françaises. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1905), pp.49-64

COUGOUL. Interdiction aux trafiquants d'alcool des réserves indigènes en Nouvelle-Calédonie. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1920), pp.38-40

COUGOUL. Responsabilité des chefs de tribus au sujet du recouvrement de l'impôt de capitation. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1921), pp.11-14

COUGOUL. Le décret du 28 janvier 1913 sur le régime minier de la Nouvelle-Calédonie. Applications diverses. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1921), pp.1-10

DARESTE Pierre. Les pouvoirs des Conseils généraux en matière financière. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1904), pp.1-8

DARESTE Pierre. De la validité des taxes et contributions en Indochine, à propos d'un arrêt récent. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1907), pp.1-6

DARESTE Pierre. L'organisation du domaine en Afrique Occidentale Française. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1907), pp.29-36

DARESTE Pierre. Le régime de la propriété foncière en Afrique Occidentale Française. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1908), pp.1-24

DARESTE Pierre. Le droit électoral des indigènes du Sénégal. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1910), pp.1-16

DARESTE Pierre. L'application et la promulgation des lois aux colonies. A propos d'arrêts récents. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1912), pp.1-20

DARESTE Pierre. Les droits de timbre et d'enregistrement en matière de pourvois coloniaux au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1913), pp.1-8

DARESTE Pierre. Le législateur colonial. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1915), pp.1-12

DARESTE Pierre. Les nouveaux citoyens français (loi du 29 septembre 1916). recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1916), pp.1-16

DARESTE Pierre. L'application aux maisons et entreprises coloniales de la loi sur les bénéfices de guerre. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1921), pp.14-16

DARESTE Pierre. Un document nouveau concernant la propriété foncière en Afrique occidentale. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1923), pp. 7-16

DARESTE Pierre. Les collectivités indigènes devant les tribunaux français. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1925), pp.1-8

DARESTE Pierre. La propriété à Madagascar et le décret du 28 septembre 1926 sur le domaine. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1927), pp.1-12

DARESTE Pierre. De l'application aux colonies, et spécialement en Indo-chine, des lois métropolitaines abolissant la peine de mort en matière politique. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1930), pp.1-8

DARESTE Pierre. La propriété aux colonies. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1933), pp.131-145

DARESTE Pierre. Les garanties de la légalité aux colonies. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1934), pp.131-148

DARESTE Pierre. Le caractère législatif des décrets coloniaux. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1935), pp.13-18

DARESTE Pierre. Les petits Conseils d'Etat coloniaux. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1937), pp.13-24

DARESTE Pierre. Le caractère législatif des décrets coloniaux. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1937), pp.1-12

DE BYANS J.. La nationalité aux colonies. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1911), pp.9-20

DE LAVIGNE SAINTE-SUZANNE L.J.. Les pouvoirs du Gouverneur Général de l'Indo-Chine en matière de Taxes et de Contributions. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1904), pp.41-56

DE LAVIGNE SAINTE-SUZANNE L.J.. La législation de l'épargne aux colonies. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1905), pp.65-72

DE VALROGER Paul. De la nature juridique des droits miniers dans nos colonies. A propos d'un arrêt récent de la Cour de cassation. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1907), pp.21-28

DEMARTIAL G.. Le Conseil supérieur des Colonies. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1907), pp.9-20

DEPINCÉ CH.. La commune annamite. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1904), pp.9-16

DONNEDIEU DE VABRES. La question de bagne. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1934), pp. 49-62

DUCHÊNE A.. Les banques coloniales des Antilles, de la Réunion et de la Guyane. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1909), pp. 17-32

DUCHÊNE A.. Les banques coloniales des Antilles, de la Réunion et de la Guyane. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1909), pp.1-12

DUCHESNE. Le régime des mandats et son application aux territoires confiés à la France. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1933), pp.43-55

FOCHIER. La législation coloniale. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1934), pp.98-110

FRAGER Serge. Les colonies et la législation sur les sociétés. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1939), numéro 3, mai juin, pp.22-27

GAMON A.. L'inscription hypothécaire de l'article 490 du Code de commerce sous le régime du décret du 16 juillet 1897 Organisant la Propriété foncière à Madagascar. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1904), pp.39-40

GAMON A.. Notes de droit coutumier malgache. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1909), pp.13-16

GAMON A.. Notes de droit coutumier malgache (suite). recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1911), pp. 21-24

GIRAULT Arthur. Les décrets du 18 octobre 1904 et le Conseil général du Sénégal. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1905), pp.25-48

GIRAULT Arthur. La condition juridique des indigènes dans les pays de protectorat (Rapport au Conseil supérieur de législation coloniale). recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1922), pp.1-8

GIRAULT Arthur. Rapport sur un projet de décret concernant les métis présenté au Conseil Supérieur des colonies (Section de Législation coloniale) le 1e Décembre 1926. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1926), pp.17-22

GUEYFFIER René. Du Dia-Bo de Minh-Mang au livre foncier de Cochinchine. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1928), pp.1-24

Formats de sortie

atom, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2