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Collection: Revue algérienne 1890

Trier par :

ZEYS Ernest. Cours de coutumes indigènes professé en 1888-1889. Législation mozabite. Le Nil. Du mariage et de sa dissolution. Texte traduit. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1890), T.6.pp.53-57.pp.65-69.pp.141-156, pp. 157-176

RINN Louis. Régime pénal de l'indigénat en Algérie: Le séquestre et la responsabilité collective. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1890), T.6.pp.33-52.pp.70-79.pp.117-132

PRÉVOT-LEYGONIE Georges. Les pouvoirs disciplinaires des administrateurs de communes mixtes en Algérie. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1890), T.6.pp.81-115

LACOSTE Paul. Notice sur les travaux parlementaires de l'année 1889. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1890), T6. pp.1-16

HAMEL Louis. De la naturalisation des indigènes musulmans de l'Algérie. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1890), T.6.pp.19-32

Du caractère de la compétence des tribunaux de Tunisie en matière immobilière. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1890), T.6 pp.133-140

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