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Collection: Revue algérienne 1912

Trier par :

PAOLI Louis. Notice sur les travaux parlementaires de l'année 1911 concernant l'Algérie, la Tunisie et le Maroc. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1912), T.28.pp.19-57, pp.61-93

MORAND Marcel. La situation de la faculté de droit d'Alger. Allocution de M. Morand à la séance de rentrée du 4 novembre 1912. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1912), T.28 pp.153-156

MARTY Paul. La justice musulmane civile dans l'Amalat d'Oudja. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1912), T.28.pp.113-139

LARCHER Emile. Les bizarreries de la législation algérienne: IV-Le commerce des armes en Algérie. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1912), T.28.pp. 97-104

LARCHER Emile. Les bizarreries de la législation algérienne:VI - Le pourvoi en révision devant la Cour d'Appel d'Alger en matière musulman. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1912), T.28.pp.157-162

LARCHER Emile. Le droit de défense devant les conseils de discipline en Algérie. Rapport de Mr Lemaire au conseil de l'ordre des avocats à la cour d'appel d'Alger. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1912), T.28.pp.105-111

LARCHER Emile. Les bizarreries de la législation algérienne: III - Impôts nouveaux. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1912), T.28..pp.09-18

LARCHER Emile. Les bizarreries de la législation algérienne: II - Droit de défense des administrateurs de communes mixtes devant le conseil descipline. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1912), T.28.pp.01-07.

LARCHER Emile. Les bizarreries de la législation algérienne: V-Le décret du 19-9-1912, les prérogatives des anciens militaires indigènes. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1912), T.28.141-148

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