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Collection: Revue algérienne 1924

Trier par :

AUDINET Eugène. La nationalité française en Tunisie. Loi du 20-12-1923. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1924), T.40 pp.41-57

DUPLA Jean. L'Organisation judiciaire en Tunisie. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1924), T.40 pp 58-72. pp.134-138

KNOERTZER Auguste. Les anomalies de la législation algérienne. (le décret du 4/07/1924) dit code de la route, réglementant en Algérie la circulation sur les voies publiques). Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1924), T.40.pp.77-79

MILLIOT Louis. Notice sur les décisions législatives et réglementaires promulguées et publiées en 1923. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1924), T.40 pp.113-133

MILLIOT Louis. La coopérative tunisienne de crédit. Essais d'organisation du crédit bancaire mutuel pour les moyen et petit commerces indigènes. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1924), T.40.pp.139-147

MILLIOT Louis. Notice sur les décisions législatives et réglementaires promulguées et publiées en 1922. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1924), T.40 pp.1-21

MOUNIER André. Aperçu sur la législation algérienne du travail. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1924), T.40.pp.80-109

NICOLAY Jean. Le chemin de fer transsaharien et les conséquences juridiques de son établissement. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1924), T.40.pp.25-32

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