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Collection: Revue algérienne 1931

Trier par :

TURBET. Le droit coutumier des Beni-Ouaraïn chéraga région de Taza. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47.pp.97-110.pp.218-226.pp.253-259

RECTENWALD Jean. Notice sur les travaux parlementaires de l'année 1929 concernant l'Algérie, la Tunisie et le Maroc. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47 pp.29-42

NOGUIER D.. L'Exécution provisoire des jugements en matière musulmane. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47.pp.01-04

NICOLAY Jean. De quelques pourvois spéciaux en cassation. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47.pp.84-88

MARCY Georges. La propriété immobilière et les moyens d'acquérir en droit coutumier Zemmour. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47.pp.119-139, pp.151-178.pp.260-282

MAGUELONNE Jeanne. Le peuplement italien et la propriété foncière italienne en Algérie. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47.pp.56-79

GUAY Francis. La ville de Fès et ses rapports avec le monde musulman nord-africain. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47 pp.239-252

GUAY Francis. Essais sur l'organisation antique de la tribu marocaine. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47 pp.05-17.pp.89-96

CHAUVEAU Paul. Quand une marque de fabrique est-elle nouvelle et originale?. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47 pp 81-83

CHAUVEAU Paul. De l'autorité compétente pour interprêter les traités internationaux. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47 pp 21-28

BOUSQUET Georges. Observations sur le droit de la famille musulmane à Java. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47 pp.49-55

BERGER VACHON Victor. Etude de droit musulman religieux et coutumier. A propos des contrats d'élevage dans le Maghreb. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47 pp.187-217

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