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Collection: Revue algérienne 1949

Trier par :

BERQUE Jacques. Coutumes immobilières des Zemmour et du Haut Atlas occidental. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1949), T.65 pp 03-12

BOCCARA Bruno. Le régime des actions possessoires en matières d'immeubles immatriculés. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1949), T.65 pp.53-62

BOUSQUET Georges. Documents contemporains curieux relatifs au droit en Kabylie. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1949), T.65 pp.93-96

BOUSQUET Georges. La Bidaya d'Averroes : le livre de l'interdiction (Kitâb-el-h'adjr). Traduction. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1949), T.65 pp.41-49

BOUSQUET Georges. Note sur l' 'ifaf. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1949), T.65 pp.50-51

DESPORTES Edmond. Le droit de Djebr. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1949), T.65 pp 109-119

DESPORTES Edmond. Théorie de la dot en droit musulman et dans les coutumes berbères. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1949), T.65 pp 13-38

DULOUT Fernand. Les servitudes dans le droit musulman et algérien. Dernier état de la législation et de la jurisprudence. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1949), T.65 pp 62-88

GASSIOT Georges. Le décret du 30-06-1949: Loyers à usage d'habitation et professionnel. Prix légal pour les immeubles construits avant 1914. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1949), T.65 pp 88-92

LAPANNE-JOINVILLE Jean. A propos de l' 'ifaf. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1949), T.65 pp. 119-120

LAURENT J.. Des Djemâas de justice aux des Djemâas des centres municipaux d'Algérie. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1949), T.65.pp.101-108

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