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Collection: Le Penant
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LONG A.. Des formes du serment devant les Tribunaux de l'Indo-chine. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1900), Novembre, Vol. IX, n.113, pp.83-85
LOUKAKOU Didier. Les conventions réglementées dans les sociétés commerciales de l'espace OHADA. Penant, Revue de droit africain (2004), n° 848, p. 326-345
LOUKAKOU Didier. Les valeurs mobilières dans l'acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales de l'espace OHADA. Penant, Revue de droit africain (2003), n° 844, p. 261-278
LOUSSERT. De l'immatriculation de la propriété foncière à Madagascar. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1902), Mai, Vol. XI, n.133, pp.16-28
Mots-clés:
droit
LOUSSERT. De l'immatriculation de la propriété foncière à Madagascar. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1902), Mai, Vol. XI, n.133, pp.16-28
LOYRETTE Jean. L'état actuel du problème de la garantie des investissements contre les risques politiques. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 523-537
LOYRETTE Jean. L'état actuel du problème de la garantie des investissements contre les risques politiques. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 57-66
LOYRETTE Jean. Les codes d'investissement. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1963), p. 139-167
LUCHAIRE François. L'aide internationale au pays sousdéveloppés. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1964), p. 21-48
LUCHAIRE François. L'aide internationale au pays sousdéveloppés. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1964), p. 294-308
LUCHAIRE François. L'aide internationale au pays sousdéveloppés. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1964), p. 423-440
LUCHAIRE François. L'aide internationale au pays sousdéveloppés. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 1-25
LUCHAIRE François. L'aide internationale au pays sousdéveloppés. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 177-190
LUCHAIRE François. La Côte d'Ivoire et le marché commun. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 671-677
LUCHAIRE François. La deuxième convention d'association d'Afrique et de Madagascar à la communauté économique européenne. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1963), p. 415-448
LUCHAIRE François. La suppression des autorités administratives et judiciaires au Maroc. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Février,n.541, Vol. LI, p.9-14
LUCHAIRE François. Le conseil représentatif de la Côte de Somalis. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1950), n° 584, p.89-95
LUCHAIRE François. Le contentieux administratif au Viet-Nam. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1952), Avril, numéro 599, p. 49-62
LUCHAIRE François. Le contentieux administratif au Viet-Nam. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1952), Mars, numéro 598, p. 35-48
LUCHAIRE François. Le maintien et le renouvellement de l'association des états d'Afrique et de Madagascar au marché commun. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p.185-199
LUCHAIRE François. Les programmes d'exécution des plans d'équipement. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), n° 574, Vol. LIV, p. 139-140
M'BARGA Emile. La réforme des articles 5 et 7 de la constitution de la République Unie du Cameroun. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1980), p. 262-287
M'BARGA Emile. Quelques réflexions sur le projet de la loi réorganisant l'état civil au Cameroun oriental et portant diverses dispositions relatives au mariage. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1966), p. 286-302
M'BAYE Kéba. Avant-propos sur l'Ohada. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1998), n°827, p. 125-128
M'BAYE Kéba. L'attribution de la nationalité "jure Soli" et l'option de nationalité dans la loi sénégalaise du 7 mars 1961. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 347-353
M'BAYE Kéba. L'organisation judiciaire au Sénégal. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 191-222
M'BAYE Kéba. L'organisation judiciaire au Sénégal. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 27-34
M'BENGUE Aboune Badara. La réforme foncière et agraire au Sénégal. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 297-303
MAGUET Edgar. Considérations sur l'évolution du contrat de concession domaniale. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1931), Vol. XL, p.7-13
MAGUET Edgar. De la condition de nationalité requise des demandeurs de cocessions domaniales dans les colonies françaises,- Les étrangers peuvent-ils obtenir des concessions dans les colonies françaises?. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1931), Vol. XL, p.1-6
MAGUET Edgar. De la condition juridique des terres en Guinée française. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1926), Vol. XXXV, n. 388, pp. 13-20
MAGUET Edgar. De la constatation des droits fonciers des indigènes en Afrique occidentale française (régime des décrets des 8 octobre 1925 et 5 février 1931). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1932), Vol. XLI, p.7-11
MAGUET Edgar. Des installations commerciales en Guinée française. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1927), Vol. XXXVI, pp. 11-17
MAGUET Edgar. Du droit pour les fonctionnaires d'acquérir des immeubles aux colonies et d'y obtenir des concessions. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1930), Vol. XXXIX, pp.1-5
MAGUET Edgar. La propriété domaniale de l'Etat dans le Bas-Dahomey. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1935), Vol. XLIV, Février,n.479,p.9-16
MAGUET Edgar. Le nouveau régime des concessions domaniales de l'Indochine (Décret du 4 Novembre 1928). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1928), Novembre, Vol. XXXVII, n.416, pp.21-26
MAGUET Edgar. Le nouveau régime des terres domaniales en Afrique Occidentale Française (Décret du 15 novembre 1935). Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1936), Vol. XLV, p.3-16
MAGUET Edgar. Observations critiques sur l'application co-ordonnée en A.O.F. des décrets du 22 mars 1924 réorganisant la justice indigène et du 22 octobre 1925 réglementant le travail indigène. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1926), Vol. XXXV, n. 388, pp. 9-12
MAGUET Edgar. Sur la question du domaine aux colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1928), Avril, Vol. XXXVII, n.411, pp.5-9
MAGUET Edgar. Sur la question du domaine aux colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1928), Mars, Vol. XXXVII, n.410, pp.1-4
MAHOUVE Michel. Le système pénal Ohada ou l'uniformisation à mi-chemin. Penant, Revue de droit africain (2004), n° 846, p. 87-96
MAIDAGE Maïnassara. Le défi de l'exécution des décisions de justice en droit OHADA. Penant, Revue de droit africain (2006), n° 855, p. 176-192
MAIDAGI Maïnassara. Organisation et fonctionnement de la CCJA et perspectives d’évolution. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 865, p. 405-427
MAKANDA Lise-Nadine. La liquidation des entreprises publiques en droit camerounais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2001), n° 835, p. 89-112
MALABARD Jean. Le statut juridique des anciens états princiers de l'Inde. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1951), n° 586, p. 8-12
MANCUSO Salvatore. La Chine en Afrique et les mouvements d’integration juridique africains. Penant, Revue de droit africain (2011), n° 876, p. 381-404
MANDABA BORNOU Fidèle. Le contentieux administratif en centrafrique après la réforme judiciaire du 28 novembre 1987. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1992), p. 326-341
MANDABA BORNOU Fidèle. Le contentieux administratif en centrafrique après la réforme judiciaire du 28 novembre 1988. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1993), p. 93-106
MANDÉ DJAPOU Joseph. La législation centrafricaine en matière de protection de l'enfant. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1991), p. 309-318
MANDÉ-DJAPOU Joseph. Aperçu de la condition juridique de la femme centrafricaine. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1976), p. 181-186
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