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Collection: Le Penant
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MONCHARVILLE M.. Avec les bonzes. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1940), Vol.XLIX, p.17-20
MONTCHAMP. Le régime coutumier des terres au Tchad. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1956), Novembre, n° 644, p. 41-44
MONTCHO AGBASSA Eric Codjo. Le favor contractus et le droit OHADA. Penant, Revue de droit africain (2013), n° 884, p. 340-366
MORICE Jean-Claude. L'organisation judiciaire du Cambodge. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 7-35
MORINI-COMBY Jean. Du budget général aux budgets locaux : la position du problème en A.O.F. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 563, Vol. LIII, p. 113-118
MOTTE-SURANITI David. Emanations d’État : la cour de cassation française ouvre la voie aux saisies. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 862, p. 75-89
MOTTE-SURANITI David. L’exécution en France des sentences arbitrales CCJA. Penant, Revue de droit africain (2009), n° 866, p. 58-71
MOUSSA Kargougou. La justice en haute-volta. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1964), p. 49-51
MOYEN Léandre Serge. Les nouvelles conventions franco-africaines relatives à la circulation des personnes : évolution ou statu quo ?. Penant, Revue de droit africain (2004), n° 849, p. 501-534
MOYRAND Alain, NABIA Aché. L'organisation judiciaire au Tchad. Commentaire, bilan et statistiques. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1988), p. 75-112
MUBIALA Mutoy. L'individu devant la justice au Zaïre (De l'arbre à palabres aux cours et tribunaux). Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1992), p. 182-196
MUKA TSHIBENDE Louis-Daniel. Voies comparées africaine et européenne dunification du régime juridique de la société anonyme. Penant, Revue de droit africain (2006), n° 856, p. 294-344
MULLER-CAZELLES J.. Histoire de l'administration judiciaire bantoue en Afrique du sud. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1985), p. 142-163
MUTOMBO KABELU. Exécution des jugements étrangers en droit Zaïrois. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1974), p. 106-109
MVOULA Aleka. Le nouveau droit financier congolais. Penant, Revue de droit africain (2005), n° 852, p. 283-290
N'DIAYE Amadou A.. Le droit malien sur les régimes matrimoniaux. Les structures de base des rapports patrimoniaux des époux. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1991), p. 319-342
N'DONG OBIANG. Le parti démocratique gabonais et l'état. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1983), p. 131-152
N'GANGA Amédée. La notion de faute lourde dans la pratique du licenciement en droit congolais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1999), n°829, p. 43-51
N'GANGA Bernard Amédée. Essai et commentaires sur le code congolais des investissements étrangers de 1992. Penant, Revue de droit africain (2003), n° 842, p. 05-20
NANDJIP MOMNEYANG Sara. La protection du déposant des établissements de microfinance. Penant, Revue de droit africain (2013), n° 884, p. 315-339
NANDJIP MONEYANG Sara. Les concentrations en droit interne et en droit communautaire CEMAC. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 863, p. 133-162
NATAMPAKA Charles. L'évolution des droits de la femme au Rwanda. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1988), p. 43-74
NATCHABA Ouattara Fambaré. Analyse et réflexions sur les votes émis par les états du conseil de l'entente à l'assemblée générale des Nations-Unies. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1985), p. 310-346
NATCHABA Ouattara Fambaré. Analyse et réflexions sur les votes émis par les états du conseil de l'entente à l'assemblée générale des Nations-Unies. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1986), p. 13-47
NATCHABA Ouattara Fambaré. L'unité du syndicalisme togolais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1982), n° 777-778, p. 32-72
NATCHABA Ouattara Fambaré. L'unité du syndicalisme togolais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1983), p. 36-65
NATCHABA Ouattara Fambaré. La succession constitutionnelle du chef de l'Etat dans les régimes africains. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1988), p. 05-42
NAUDOT A.. Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises. Mesures complémentaires nécessaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1910), Vol. XIX, pp. 1-26
NAUDOT. Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises. Mesures complémentaires nécessaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Août, Vol. XVIII, n.214, pp.65-70
Mots-clés:
droit
NAUDOT. Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises. Mesures complémentaires nécessaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Août, Vol. XVIII, n.214, pp.65-70
NAUDOT. Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises. Mesures complémentaires nécessaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Novembre, Vol. XVIII, n.217, pp.81-82
Mots-clés:
droit
NAUDOT. Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises. Mesures complémentaires nécessaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Novembre, Vol. XVIII, n.217, pp.81-82
NAUDOT. Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises. Mesures complémentaires nécessaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Sept-Oct, Vol. XVIII, n.215-216, pp.71-80
Mots-clés:
droit
NAUDOT. Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises. Mesures complémentaires nécessaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Sept-Oct, Vol. XVIII, n.215-216, pp.71-80
NCHIMI MEBA Jeanne-Claire. La recherche de l'intention dans le recel des choses. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1991), p. 237-257
NDAM Ibrahim. L’évocation en matière judiciaire : obligation ou simple faculté pour la Cour commune de justice et d’arbitrage. Penant, Revue de droit africain (2014), n° 886, p. 89-113
NDAM Ibrahim. La coordination de souverainetés dans l’espace OHADA. Penant, Revue de droit africain (2012), n° 878, p. 53-90
NDIAYE MBAYE Mayatta. Les groupes de sociétés dans l'organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique (OHADA). Penant, Revue de droit africain (2004), n° 848, p. 280-325
NDJAMONO ONGUILA François. La nature juridique de la promesse de porte-fort. Penant, Revue de droit africain (2012), n° 878, p. 35-52
NDZUENKEU Alexis, TCHANTCHOU Henri. L'exécution provisoire de l'ère de l'OHADA. Penant, Revue de droit africain (2005), n° 850, p. 46-70
NECTOUX A.. De l'administration de la preuve testimoniale devant les Conseils de préfecture et devant les Conseils du contentieux administratif des colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1904), Vol. XIII, pp.1-4
NEVRY Roger. L'adaptation du prix dans une vente internationale de marchandise par l'arbitre international. Penant, Revue de droit africain (2002), n° 838, p. 20-74
NEVRY Roger. Quand le corps humain passe de la commercialité à la patrimonialité. Penant, Revue de droit africain (2005), n° 851, p. 189-229
NGOUE Willy James. La gestion des sociétés commerciales et coopératives en droit OHADA. Penant, Revue de droit africain (2012), n° 880, p. 319-335
NGUEBOU NEE TOUKAM Josette. Le sort des ayants droit du travailleur décédé du point de vue de la prévoyance sociale en droit camerounais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1988), p. 236-261
NGUEBOU NEE TOUKAM Josette. Les sociétés créées de fait entre époux en droit camerounais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1989), p. 461-507
NGUEMEGNE Jacques Philippe. Du multipartisme vers le "one party démocracy". Penant, Revue de droit africain (2004), n° 849, p. 437-487
NGUIJE KANTE Pascal. Dignité humaine et formes d'embauche en droit camerounais du travail. Penant, Revue de droit africain (2003), n° 845, p. 483-505
NGUIJE KANTE Pascal. Réflexions sur la notion d'entreprise en difficulté dans l'acte uniforme portant organisation des procédures collectives d'apurement du passif OHADA. Penant, Revue de droit africain (2002), n° 838, p. 05-19
NGUIJE KANTE Pascal. Réflexions sur le régime juridique de dissolution et de liquidation des entreprises publiques et para-publiques au Cameroun depuis la réforme des procédures collectives OHADA. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2001), n° 837, p. 245-268
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