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Collection: Le Penant

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JOUCLA Edmond. Organisation de l'Etat civil en Afrique occidentale française. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1917), Janvier, Vol. XXVI, n.296, pp.1-10

JOUCLA Edmond. Organisation de l'Etat civil en Afrique occidentale française. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1917), Février, Vol. XXVI, n.297, pp.11-20

DE KERSAINT-GILLY Henry. Notes critiques en matière de droit criminel. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1916), Juillet, Vol. XXV, n.291, pp.1-8

PENANT D.. Pouvoirs en matière judiciaire du Gouverneur général de l'Indochine-L'arrêté du 16 mars 1910 sur la procédure en matière civile indigène est-il légal?. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1915), Juillet, Vol. XXIV, n.280, pp.7-12

PENANT Maurice. Crimes et délits commis en territoire ennemi, occupé ultérieurement par les troupes françaises. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1915), Avril, Vol. XXIV, n.277, pp.1-6

PENANT D.. Pouvoirs en matière judiciaire du Gouverneur général de l'Indochine-L'arrêté du 16 mars 1910 sur la procédure en matière civile indigène est-il légal?. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1915), Août, Vol. XXIV, n.280, pp.13-18

BRIFFAUT Camille. Le gendre anomal en droit sinoannamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Septembre, Vol. XXIII, n.271, pp. 61-67

LEFEBURE Edmond. La justice indigène en Afrique occidentale française. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Mars, Vol. XXIII, n.265, pp.9-14

BRIFFAUT Camille. Le gendre anomal en droit sinoannamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Mai, Vol. XXIII, n.267, pp. 21-26

HAMLIN Maurice. Les avocats aux colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Juin, Vol. XXIII, n.268, pp.33-44

BRIFFAUT Camille. Le gendre anomal en droit sinoannamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Juin, Vol. XXIII, n.268, pp. 27-32

BRIFFAUT Camille. Le gendre anomal en droit sinoannamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Juillet, Vol. XXIII, n.269, pp. 45-50

PARGOIRE. Le système foncier en Cochinchine. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Janvier, Vol. XXIII, n.263, pp.1-8

BRIFFAUT Camille. Le gendre anomal en droit sinoannamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Avril, Vol. XXIII, n.266, pp. 15-20

HAMLIN Maurice. Les avocats aux colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Août, Vol. XXIII, n.270, pp.54-60

BRIFFAUT Camille. Le gendre anomal en droit sinoannamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Août, Vol. XXIII, n.270, pp. 51-53

SPAS Louis. De l'établissement des taxes et des contributions dans les colonies réunies en groupe. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1913), Novembre, Vol. XXII, n.261, pp.7-12

DELOZE A.. Les avocats-défenseurs et la liberté de presse. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1913), Juillet, Vol. XXII, n.258, pp.1-6

DE BIRAGUE D'APREMONT R.. Les incidents franco-italiens en droit international. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1912), Mars, Vol. XXI, n.243, pp.3-12

DE BIRAGUE D'APREMONT R.. Les incidents franco-italiens en droit international. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1912), Mars, Vol. XXI, n.243, pp.1-2

CARBONNIER. Préface, 3ème Répertoire. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1912), Janvier , Vol. XXI, pp.V-VII.

F.R.. Le droit de préemption de la France sur le Congo belge. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1912), Avril, Vol. XXI, n.244, pp.13-16

CLÉMENT René. L'accord congolais. Le sort des compagnies concessionnaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), Sept-Oct, Vol. XX, n.238, pp.47-50

PENANT D.. De la faillite en droit international dans les rapports entre colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), Sept-Oct, Vol. XX, n.238, pp.43-46

ARTAUD Paul. La magistrature coloniale. Les vices de son organisation actuelle. Nécessité de certaines réformes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), mars, Vol. XX, n.232, pp.15-28

BERGE François. De l'application à Madagascar des lois françaises antérieurs au 28 décembre 1895. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), juin, Vol. XX, n.235, pp.37-42

ARTAUD Paul. La magistrature coloniale. Les vices de son organisation actuelle. Nécessité de certaines réformes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), janvier, Vol. XX, n. 230, pp.1-8

ARTAUD Paul. La magistrature coloniale. Les vices de son organisation actuelle. Nécessité de certaines réformes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), février, Vol. XX, n.231, pp.9-14

BOUDILLON Auguste. Réponse à une critique sur l'administration de la curatelle aux colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), Avril, Vol. XX, n.233, pp.29-36

ARTAUD Paul. La magistrature coloniale. Les vices de son organisation actuelle. Nécessité de certaines réformes. (à suivre). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1910), Vol. XIX, pp.43-48

IMHOFF Louis-André. l'Enseignement populaire gratuit en Indo-chine. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1910), Vol. XIX, pp.39-42

FEUILLOLEY. De l'applicabilité à Madagascar de la législation métropolitaine antérieure à la conquête et notamment des lois pénales sur les douanes et sur les contributions indirectes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1910), Vol. XIX, pp. 27-38

NAUDOT A.. Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises. Mesures complémentaires nécessaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1910), Vol. XIX, pp. 1-26

NAUDOT. Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises. Mesures complémentaires nécessaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Sept-Oct, Vol. XVIII, n.215-216, pp.71-80

NAUDOT. Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises. Mesures complémentaires nécessaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Novembre, Vol. XVIII, n.217, pp.81-82

LEBOUCQ P.. De l'Extradition dans les colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Mars, Vol. XVIII, n.209, pp.17-28

LEBOUCQ P.. De l'Extradition dans les colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Mai, Vol. XVIII, n.210, pp.41-52

LEBOUCQ P.. De l'Extradition dans les colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Juin, Vol. XVIII, n.211, pp.53-64

HAMELIN Maurice. Le régime de la propriété foncière dans l'Afrique occidentale française. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Janvier, Vol. XVIII, n.207, pp.1-8

HAMELIN Maurice. Le régime de la propriété foncière dans l'Afrique occidentale française. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Février, Vol. XVIII, n.208, pp.9-16

LEBOUCQ P.. De l'Extradition dans les colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Avril, Vol. XVIII, n.210, pp.29-40

NAUDOT. Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises. Mesures complémentaires nécessaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Août, Vol. XVIII, n.214, pp.65-70

PENANT D.. La question foncière en Annam-Tonkin. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Sept-Oct, Vol. XVII, n.204, pp.39-42

PENANT D.. La question foncière en Annam-Tonkin. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Novembre, Vol. XVII, n.205, pp.43-48

YOU André. Les pensions du personnel colonial. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Mars, Vol. XVII, n.198, pp.7-12

Les prêts hypothécaires en cochinchine. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Mai, Vol. XVII, n.200, pp.21-27

BOUDILLON Auguste. Le Code civil et l'Ordonnance de 1825 au Sénégal. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Juin, Vol. XVII, n.201, pp.28

BOUDILLON Auguste. Le Code civil et l'Ordonnance de 1825 au Sénégal. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Juillet, Vol. XVII, n.202, pp.29-32

YOU André. Les pensions du personnel colonial. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Janvier, Vol. XVII, n.196, pp.1-6

YOU André. Les pensions du personnel colonial. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Avril, Vol. XVII, n.199, pp.13-20

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