Passer au contenu principal

Parcourir les contenus (1334 total)

Collection: Le Penant

Trier par :

JOUHAUD Yves. A propos du statut de la magistrature d'outre-mer. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Aout, Septembre, n° 661, p. 129-160

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Jouhaud_129-160.pdf

GONIDEC P.F.. La république du Togo. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Avril, n° 658, p. 39-58

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Gonidec_39-58.pdf

CORNU Henri. Les colons partiaires de la réunion. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Janvier, Fevrier, n° 655-656, p. 11-21

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Cornu_11-21.pdf

PÉGOURIER Y.. Le contentieux électoral à Madagascar. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Janvier, Fevrier, n° 655-656, p. 1-9

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Pégourier_1-10.pdf

SOUBEYROL J.. Nature juridique et constitutionalité des actes pris en exécution de la loi-cadre du 23 juin 1956. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Juin, Juillet, n° 660, p. 115-128

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Soubeyrol_115-128.pdf

Le statut du Cameroun. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Juin, Juillet, n° 660, p. 85-114

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Anonyme_85-114.pdf

GONIDEC P.F.. La république du Togo. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Mai, n° 659, p. 59-84

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Gonidec_59-84.pdf

GONIDEC P.F.. La république du Togo. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Mars, n° 657, p. 23-38

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Gonidec_23-38.pdf

GONIDEC P.F.. Introduction à l'étude de la communauté. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Novembre, n° 663, p. 185-200

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Gonidec_185-200.pdf

Extraits de la constitution du 4 octobre 1958. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Novembre, n° 663, p. 201-212

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Anonyme_201-212.pdf

ROSIER Raymond. La notion de contractuel dans les territoires d'outre-mer. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Octobre, n° 662, p. 161-167

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Rosier_161-167.pdf

QUERMONNE Jean-Louis. La mise en place des institutions de l'organisation commune des régions sahariennes. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Octobre, n° 662, p. 168-184

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Quermonne_169-184.pdf

Les nouveaux statuts du Togo et du Cameroun. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1959), Avril, n° 667, p. 75-198

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1959_Anonyme_175-198.pdf

KIRSCH Martin. La Cour arbitrale de la Communauté. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1959), Décembre, n° 674, p. 645-653

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1959_Kirsch_645-653.pdf

KIRSCH Martin. La rupture du contrat de travail du délégué du personnel. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1959), Janvier, Février, n° 665, p. 12-23

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1959_Kirsch_12-23.pdf

DOUBLET P.. Note sur les régimes fiscaux de longue durée dans les territoires d'outre-mer et dans les républiques d'outre-mer de la communauté. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1959), Janvier, Février, n° 665, p. 1-11

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1959_Doublet_1-11.pdf

LANGAVANT E.. Le traitement des matières communes dans la communauté. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1959), Juillet, Aout, n° 670-671, p. 395-411

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1959_Langavant_395-411.pdf

MANGIN Gilbert. La délinquance juvénile dans les pays d'outre-mer. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1959), Mai, Juin, n° 668-669, p. 259-303

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1959_Mangin_259-303.pdf

BORELLA François. Le pouvoir gouvernemental dans la communauté : le Président et le conseil exécutif. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1959), Octobre, Novembre, n° 672-673, p. 551-563

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1959_Borella_551-563.pdf

QUERMONNE Jean-Louis. L'autonomie du droit d'outre-mer. Réflexions à la lecture du manuel du professeur Gonidec. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1959), Septembre, n° 671-bis, p. 479-482

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1959_Quermonne_479-482.pdf

GONIDEC P.F.. Les constitutions des Etats de la communauté. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1959), Septembre, n° 671-bis, p. 483-495

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1959_Gonidec_483-495.pdf

GONIDEC P.F.. La communauté et les voies de l'indépendance. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1960), n° 675, p. 1-14

Communauté et coopération. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1960), n° 676, p. 63-76

GONIDEC P.F.. La communauté et les relations internationales. Communauté et commonwealth. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1960), n° 677, p. 141-160

MANGIN Gilbert. L'assistance technique judiciaire dans les états de la communauté. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1960), n° 678, p. 213-224

GONIDEC P.F.. L'organisation internationale du travail et l'Afrique noire. Universalisme et régionalisme. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1960), n° 679, p. 273-290

QUERMONNE Jean-Louis. L'Algérie innomée, esquisse d'une analyse politique et institutionnelle de son statut en 1960. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1960), n° 684, p. 553-584

ZANG-ATANGANA J.M.. Les partis politiques Camerounais. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1960), n° 684, p. 681-708

D'ARBOUSSIER Gabriel. La primauté du droit dans les nouvelles institutions de la Républiques du Sénégal. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), Janvier/Mars, n. 685, p.11-16

TERRÉ François. La reconnaissance de la nationalité française. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), Janvier/Mars, n. 685, p. 17-23

LAMPUÉ Pierre. La diversité des statuts de droit privé dans les états africains. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), Janvier/Mars, n. 685, p. 1-10

JOUHAUD Yves. L'évolution du contentieux administratif. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), Janvier/Mars, n. 685, p. 25-46

BILBAO René. L'organisation judiciaire dans la République Malgache. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), Janvier/Mars, n. 685, p. 47-55

D'ARBOUSSIER Gabriel. Le Sénégal : exemple africain d'organisation judiciaire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 171-180

LATOURNERIE Roger. Qu'est-ce que le conseil d'état. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 181-184

LUCHAIRE François. Le maintien et le renouvellement de l'association des états d'Afrique et de Madagascar au marché commun. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p.185-199

TIXIER Gilbert. Les états du conseil de l'entente. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 201-209

RIVIEREZ Hector. Les auxilliaires de justice : les avocats. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 211-224

JOUHAUD Yves. L'évolution du contentieux administratif. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 225-234

CORNEVIN R.. Evolution des chefferies traditionnelles en Afrique noire d'expression française. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 235-250

TERRÉ François. A propos de la nationalité malgache. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 339-346

M'BAYE Kéba. L'attribution de la nationalité "jure Soli" et l'option de nationalité dans la loi sénégalaise du 7 mars 1961. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 347-353

PAUL-PONT Ika. Essai de formation du capital humain en Inde. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 355-362

RIVIEREZ Hector. Les auxilliaires de justice : l'huissier et l'agent d'exécution. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 363-371

JOUHAUD Yves. L'évolution du contentieux administratif. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 373-377

CORNEVIN R.. Evolution des chefferies traditionnelles en Afrique noire d'expression française. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 379-388

DE LACHARRIÈRE René. Communauté et coopération. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 481-488

KANGA V.. Le rôle du pouvoir judiciaire et du barreau dans la protection des droits de l'individu au sein de la société. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 489-495

GUILLABERT André. La cour suprême du Sénégal. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 496-502

PIERRE J.A.A.. Schéma de l'organisation judiciaire du Libéria. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 503-505

Formats de sortie

atom, dcmes-xml, json, omeka-xml, rss2