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Collection: Le Dareste

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DUCHÊNE A.. Les banques coloniales des Antilles, de la Réunion et de la Guyane. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1909), pp. 17-32

DUCHÊNE A.. Les banques coloniales des Antilles, de la Réunion et de la Guyane. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1909), pp.1-12

FOCHIER. La législation coloniale. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1934), pp.98-110

FRAGER Serge. Les colonies et la législation sur les sociétés. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1939), numéro 3, mai juin, pp.22-27

GAMON A.. L'inscription hypothécaire de l'article 490 du Code de commerce sous le régime du décret du 16 juillet 1897 Organisant la Propriété foncière à Madagascar. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1904), pp.39-40

GAMON A.. Notes de droit coutumier malgache. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1909), pp.13-16

GAMON A.. Notes de droit coutumier malgache (suite). recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1911), pp. 21-24

GIRAULT Arthur. Les décrets du 18 octobre 1904 et le Conseil général du Sénégal. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1905), pp.25-48

GIRAULT Arthur. La condition juridique des indigènes dans les pays de protectorat (Rapport au Conseil supérieur de législation coloniale). recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1922), pp.1-8

GIRAULT Arthur. Rapport sur un projet de décret concernant les métis présenté au Conseil Supérieur des colonies (Section de Législation coloniale) le 1e Décembre 1926. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1926), pp.17-22

GUEYFFIER René. Du Dia-Bo de Minh-Mang au livre foncier de Cochinchine. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1928), pp.1-24

HARANGER Daniel. Droits d'importation et droits, de sortie plus particulièrement en ce qui concerne l'Afrique occidentale. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1932), pp.5-16

HERBAULT G.. Le gouvernement général de l'Afrique Occidentale Française 1895-1899 - 1902-1904. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1906), pp.1-16

HUGUES. Le domaine et la propriété foncière en Afrique Occidentale Française. Droits respectifs des indigènes et de l'Etat. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1918), pp.1-24

LE CESNE J.. La lutte contre l'alcool en Afrique Occidentale Française. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1917), pp.1-12

LEGOUX Marcel. Le bail emphytéotique à Madagascar. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1909), pp.33-40

LENCOU-BARÊME. L'indigénat en Cochinchine. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1911), pp.1-8

LENCOU-BARÊME. La nationalité des "Minh-Huongs" de l'Indo-chine et des "Nungs" du Tonkin. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1920), pp.1-16

MARCILLE A.. Le régime minier dans les colonies françaises. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1932), pp.17-26

MARCILLE A.. Le rôle de l'Etat dans la vie économique des colonies françaises. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1934), pp.33-48

MARCILLE A.. L'indemnité aux anciens colons de St-Domingue. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1936), pp.1-10

NOGARO. Les monnaies coloniales. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1933), pp.109-120

ROTUREAU-LAUNAY. La France et l'Angleterre aux Nouvelles-Hébrides. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1934), pp.1-32

SALMON E.. Remarques sur le régime des terres indigènes en Nouvelle-Calédonie. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1935), pp.1-12

SAMBUC H.. De la condition légale des enfants nés en Indo-chine de père français et de mère indigène ou de parents inconnus. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1914), pp.1-12

SAMBUC H.. De la condition légale des enfants nés en Indo-chine de père français et de mère indigène ou de parents inconnus. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1923), pp.1-6

SAMBUC H.. De la condition légale des enfants nés en Indo-chine de parents inconnus. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1929), pp.1-8

SAMBUC H.. De la condiction juridique des enfants nés en Afrique occidentale française de parents légalement inconnus. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1931), pp.1-10

SAMBUC H.. De la condition juridique des métis nés dans la colonie de Madagascar et dépendances de parents légalement inconnus. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1932), pp.1-4

SAMBUC H.. Le travail des indigènes dans les colonies françaises. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1933), pp.1-10

SAMBUC H.. La condition juridique des métis dans les colonies françaises. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1933), pp.57-68

SAMBUC H.. De la légalité de certains décrets-lois intéressant les colonies. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1938), pp.1-4

SOL Bernard. Les budgets coloniaux, leur établissement, l'interprétation des phénomènes économiques. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1933), pp.69-86

SOL Bernard. Quelques aspects du problème judiciaire aux colonies. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1934), pp.72-84

SOLUS Henry. De la qualité d'indigène sujet français et protégé français. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1926), pp.1-15

SOLUS Henry. Les rapports juridiques entre indigènes et européens aux colonies. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1933), pp.121-130

SOLUS Henry. Le respect des coutumes indigènes. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1933), pp.29-42

SOLUS Henry. L'évolution de la condition juridique de la femme indigène aux colonies. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1934), pp.85-97

THÉRY René. Le régime douanier colonial. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1933), pp.11-28

THÉRY René. Quelques aspects récents de la politique douanière impériale de la France. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1939), numéro 3, mai juin, pp.1-21

WIDAL Georges. Contribution des traités diplomatiques à la formation politique et économique de l'Afrique occidentale française. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1933), pp.87-108

WIDAL Georges. La présence juridique de l'Etat dans les colonies. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1934), pp.63-71

WIDAL Georges. Du paysannat indigène dans l'Afrique noire. recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales (1937), pp.24-43

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