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Collection: Revue algérienne

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DOUBLIER R.. Juges de paix et cadis d'Algérie. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1956), T.72 N°4 pp 135-182

DOUBLIER Roger. Les solutions juridiques du problème foncier en Algérie et en A.O.F. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1953), T.69 pp.35-39.pp.65-70

DOUEDAR Maryse. La libération du mariage. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1974), Vol.11. N°3.pp.133-147

DOUKAKIS Vassilis. L'analyse imput output appliqué à la quantification du processus d'industrialisation. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1979), Vol.16. N°2.pp.231-246

DOUKAKIS Vassilis. La loi du profit et la crise économique de nos jours. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1979), Vol.16. N°3.pp.485-492

DOUKAKIS Vassilis. Structures économiques et sociales et croissance économique. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1981), Vol.18. N°4.pp.801-815

DRISS (IDRISS Fadli. Le secteur public, entre la prévoyance et le choix idéologique. (en arabe). Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1996), Vol.34. N°2.pp. 296-304

Droit comparé France Métropolitaine-Algérie. Elections des membres des tribunaux de commerce. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1954), T.70 pp.190-195

Droit comparé France Métropolitaine-Algérie. Textes réglementant le registre du commerce. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1954), T.70 pp.182-189

Du caractère de la compétence des tribunaux de Tunisie en matière immobilière. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1890), T.6 pp.133-140

Du timbre et de l'enregistrement 1°Actes et jugements des cadis ; 2°jugements des tribunaux français statuant en matière musulmane. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1885), T.1 pp.109-120 ; 169-185

DUBOIS Jean-Michel, ETIEN Robert. L'influence de la constitution française de 1958 sur la constitution algérienne de novembre 1976. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1978), Vol.15. N°3.pp.485-516

DUBUC Jean. Terres arch. De la juridiction compétente pour statuer sur les questions de jouissance ou de possession de cette terre. Rapport du procureur général de la cour d'appel d'Alger, avis du procureur général de la cour de cassation. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1896), T.12 pp.41-51

DUFOURMANTELLE Paul. Les décisions de justice de paix en matière civile devant la cour de cassation loi du 22-12-1915. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1916), T.32 pp 76-83

DULOUT Fernand. De la répudiation dans les coutumes kabiles. Dernier état de doctrine en jurisprudence, intervention du législateur algérien. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1941), T.57 pp 100-110

DULOUT Fernand. Des ventes en matière de terre Arch ou Sabga. Dernier état de la doctrine et de la jurisprudence. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1942), T.58 pp 35-47

DULOUT Fernand. Dévolution de la succession d'un indigène musulman d'Algérie résidant en France. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1937), T.53 pp 129-133

DULOUT Fernand. Imprescriptibilité et insaisissabilité des biens habousés dans le droit musulman et la législation algérienne. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1936), T.52 pp 166-174, 177-182

DULOUT Fernand. L'Avocat indigène musulman régulièrement inscrit à un barreau. Est-il apte à suppléer un magistrat?. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1933), T.49 pp 149-153

DULOUT Fernand. L'Exécution provisoire en droit musulman et la législation algérienne. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1935), T.51 pp 09-15

DULOUT Fernand. La Hadana tutelle affectueuse dans le droit musuman et les coutumes. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1946), T.62 pp 01-12

DULOUT Fernand. La justice militaire et le nouveau statut des magistrats militaires et officiers défenseurs de complément. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1936), T.52 pp 53-59

DULOUT Fernand. La peine de l'amende dans le nouveau code de justice militaire et la jurisprudence. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1936), T.52 pp 89-94

DULOUT Fernand. Le choix du rite dans les constitutions Habous: Validation-applications pratiques. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1938), T.54 pp 22-27

DULOUT Fernand. Le droit d'usage des indigènes dans les forêts de l'Etat et les poursuites de l'administration forestière. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48 pp 76-78

DULOUT Fernand. Le mariage des impubères sur le droit musulman et les coutumes kabyles. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1939), T.55pp 60-72

DULOUT Fernand. Le mariage des kabyles (loi du 2 mai 1930) et les actes d'état civil relatifs aux dits mariages (loi du 2 avril 1930). Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1934), T.50 pp 86-91

DULOUT Fernand. Le serment dans le droit musulman et les coutumes. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1947), T.63 pp 01-31

DULOUT Fernand. Les droits de péage en Algérie et la jurisprudence. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1930), T.46 pp 17-18

DULOUT Fernand. Les servitudes dans le droit musulman et algérien. Dernier état de la législation et de la jurisprudence. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1949), T.65 pp 62-88

DULOUT Fernand. Privilèges et hypothèques dans le droit musulman et la législation algérienne. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1935), T.51 pp 73-81

DUPLA Jean. L'Organisation judiciaire en Tunisie. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1924), T.40 pp 58-72. pp.134-138

DUPOND Octave. Les délégations finançières algériennes. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1930), T.46 pp 21-47. pp.53-72.pp.93-124, pp; 125-140, pp.165-189

DUPOUEY Paul. De l'applicabilité des lois aux départements algériens sous la Ve république. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1959), T.75 pp 86-90

DUPOUY Alain. Le statut juridique de la coopération entre l'Algérie et la C.E.E. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1979), Vol.16. N°1.pp.07-36

DUPRAT Jean-Pierre. Essai sur le concept d'idéologie politique. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1968), Vol.5. N°3.pp.747-775

DUPUY Jean. L'Arbitrage peut-il empêcher la grève des fonctionnaires?. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1955), T.71 N°2 pp 76-81

DURIEU DE LEYRITZ Théobald. La contrainte par corps en matière musulmane. Maintien et réglementation. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1894), T.10 pp 73-90

DURIEU DE LEYRITZ Théobald. La contrainte par corps en matière musulmane. Maintien et réglementation. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1895), T.11 pp 269-279

DURIEU DE LEYRITZ Théobald. La contrainte par corps en matière musulmane. Maintien et réglementation. Suite. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1896), T.12 pp 57-82

DURIEU DE LEYRITZ Théobald. La contrainte par corps en matière musulmane. Maitien et réglementation. Suite. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1899), T.15.pp.77-92, pp. 93-120

DURIEU DE LEYRITZ Théobald. Les sous officiers de gendarmarie et la police judiciaire en Algérie. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1896), T.12 pp 32-40

ECHIKHALI Abdelkader. Le juge et le régime disciplinaire dans la fonction publique algérienne, (en arabe). Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1975), Vol.12. N°4.pp.05-39

EDELMAN Bernard. Notes sur le fonctionnement de l'idéologie juridique; Les élections des algériens aux institutions représentatives du personnel. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1971), Vol.8. N°3.pp.639-668

EL JAZOULI Nourredine. Les causes d'instabilité du mariage: les modes de dissolution du mariage en droit marocain. Colloque Alger 8-10 mai 1968. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1968), Vol.5.N°4.pp.1117-1125

EL KHADER Bachir. La participation dans l'administration du système dev proposition à l'autogestion, (en arabe). Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1987), Vol.25. N°1.pp.212-248

EL KOREICHI Djallal. Le mouvement syndical et le droit syndical, 1ère partie, (en arabe). Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1988), Vol.26. N°1.pp.284-329

EL KOREICHI Djallal. Le mouvement syndical et le droit syndical,2èeme partie, (en arabe). Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1988), Vol.26. N°2.pp.550-598

EL MOUDNIBET Mahmoud, FARABCHA Abdel. Le développement économique et l'administration selon la vision islamique, (en arabe). Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1991), Vol.29. N°4.pp.884-910

EL NATIBET Mohamed-Mahmoud. L'impact de la corruption dans le développement et le processus administratif, (en arabe). Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1987), Vol.25. N°2.pp.474-498

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