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Collection: Revue algérienne 1896

Trier par :

DAMIENS, DE FRANCE DE TERSANT Robert. Principes du droit musulman selon les rites d'Abou Hanifa et du Chaffi, Par Van Den Berg L.W.C. Texte Traduit du hollandais. Cinquiéme partie. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1896), T.12.pp.89-102.pp.105-127

DUBUC Jean. Terres arch. De la juridiction compétente pour statuer sur les questions de jouissance ou de possession de cette terre. Rapport du procureur général de la cour d'appel d'Alger, avis du procureur général de la cour de cassation. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1896), T.12 pp.41-51

DURIEU DE LEYRITZ Théobald. Les sous officiers de gendarmarie et la police judiciaire en Algérie. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1896), T.12 pp 32-40

DURIEU DE LEYRITZ Théobald. La contrainte par corps en matière musulmane. Maintien et réglementation. Suite. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1896), T.12 pp 57-82

LACOSTE Paul. Notice sur les travaux parlementaires de l'année 1895. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1896), T.12 pp.1-31

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