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Personne est exactement "PENANT, D."

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Penant, D. (Prosopographie)

PENANT D.. Situation juridique de la Congrégation des Frères des Ecoles chrétiennes à Madagascar. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1928), Juillet, Vol. XXXVII, n.413, pp.11-14

PENANT D.. Pouvoirs en matière judiciaire du Gouverneur général de l'Indochine-L'arrêté du 16 mars 1910 sur la procédure en matière civile indigène est-il légal?. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1915), Juillet, Vol. XXIV, n.280, pp.7-12

PENANT D.. Pouvoirs en matière judiciaire du Gouverneur général de l'Indochine-L'arrêté du 16 mars 1910 sur la procédure en matière civile indigène est-il légal?. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1915), Août, Vol. XXIV, n.280, pp.13-18

PENANT D.. De la faillite en droit international dans les rapports entre colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), Sept-Oct, Vol. XX, n.238, pp.43-46

PENANT D.. La question foncière en Annam-Tonkin. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Sept-Oct, Vol. XVII, n.204, pp.39-42

PENANT D.. La question foncière en Annam-Tonkin. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Novembre, Vol. XVII, n.205, pp.43-48

PENANT D.. La question foncière en Annam-Tonkin. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Août, Vol. XVII, n.203, pp.33-38

PENANT D.. De la condition juridique des indigènes en matière civile et commerciale dans les colonies françaises et de l'organisation judiciaire les concernant. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1906), Janvier, Vol. XV, n.173, pp.1-10

PENANT D.. De la condition juridique des indigènes en matière civile et commerciale dans les colonies françaises et de l'organisation judiciaire les concernant. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1906), Février, Vol. XV, n.175, pp.21-40

PENANT D.. De la condition juridique des indigènes en matière civile et commerciale dans les colonies françaises et de l'organisation judiciaire les concernant. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1906), Février, Vol. XV, n.174, pp.11-20

PENANT D.. Des pouvoirs des Gouverneurs des colonies en matière de suspension des fonctionnaires tenant leur commission du Ministre des colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1905), Juillet, Vol. XIV, n.168, pp.21-24

PENANT D.. Le nouveau régime financier des colonies françaises et les pouvoirs des conseils généraux. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1901), Mars, Vol. X, n.117, pp.11-16

PENANT D.. Situation juridique de la Congrégation des Frères des Ecoles chrétiennes à Madagascar. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1928), Juillet, Vol. XXXVII, n.413, pp.11-14

Mots-clés: droit

PENANT D.. Pouvoirs en matière judiciaire du Gouverneur général de l'Indochine-L'arrêté du 16 mars 1910 sur la procédure en matière civile indigène est-il légal?. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1915), Août, Vol. XXIV, n.280, pp.13-18

Mots-clés: droit

PENANT D.. Pouvoirs en matière judiciaire du Gouverneur général de l'Indochine-L'arrêté du 16 mars 1910 sur la procédure en matière civile indigène est-il légal?. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1915), Juillet, Vol. XXIV, n.280, pp.7-12

Mots-clés: droit

PENANT D.. De la faillite en droit international dans les rapports entre colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), Sept-Oct, Vol. XX, n.238, pp.43-46

Mots-clés: droit

PENANT D.. La question foncière en Annam-Tonkin. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Novembre, Vol. XVII, n.205, pp.43-48

Mots-clés: droit

PENANT D.. La question foncière en Annam-Tonkin. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Sept-Oct, Vol. XVII, n.204, pp.39-42

Mots-clés: droit

PENANT D.. La question foncière en Annam-Tonkin. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Août, Vol. XVII, n.203, pp.33-38

Mots-clés: droit

PENANT D.. De la condition juridique des indigènes en matière civile et commerciale dans les colonies françaises et de l'organisation judiciaire les concernant. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1906), Février, Vol. XV, n.175, pp.21-40

Mots-clés: droit

PENANT D.. De la condition juridique des indigènes en matière civile et commerciale dans les colonies françaises et de l'organisation judiciaire les concernant. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1906), Février, Vol. XV, n.174, pp.11-20

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PENANT D.. De la condition juridique des indigènes en matière civile et commerciale dans les colonies françaises et de l'organisation judiciaire les concernant. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1906), Janvier, Vol. XV, n.173, pp.1-10

Mots-clés: droit

PENANT D.. Des pouvoirs des Gouverneurs des colonies en matière de suspension des fonctionnaires tenant leur commission du Ministre des colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1905), Juillet, Vol. XIV, n.168, pp.21-24

Mots-clés: droit

PENANT D.. Le nouveau régime financier des colonies françaises et les pouvoirs des conseils généraux. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1901), Mars, Vol. X, n.117, pp.11-16

Mots-clés: droit

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