Passer au contenu principal
Menu
Présentation des revues
Parcourir les contenus
Parcourir par tags
Collections de revues
Prosopographie
Carte
Index
Description du projet
Recherche
Parcourir les contenus (7 total)
Tout parcourir
Parcourir par mot-clé
Recherche de contenus
Parcourir les références
Créateur est exactement "DAIN Alfred"
Trier par :
Titre
Créateur
Date d'ajout
DAIN Alfred. Au sujet du décret du 13 décembre 1866, relatif à l'insaisissabilité, pour dettes antérieures, des terres constituées en propriété individuelle en exécution du sentus-consulte du 22 avril. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1887), T.3 pp. 208-210
DAIN Alfred. Du conflit du titre délivré en exécution de la loi du 26-7-1873 avec un titre français administratif judiciaire ou notarié. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1887), T.3 pp 259-269
DAIN Alfred. Etude sur la naturalisation des étrangers en Algérie. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1885), T.1 pp 01-21
DAIN Alfred. La réforme de la législation foncière en Algérie. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1891), T.7 pp 141-165
DAIN Alfred. Le système TORRENS de son application en Tunisie et en Algérie. Rapport à Mr Tirman Gouverneur de l'algérie. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1885), T.1 pp 285-356
DAIN Alfred. Projet de loi sur le régime de la propriété foncière en Algérie. Rapport. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1887), T.3 pp 01-27
Dain, Alfred (Prosopographie)
Formats de sortie
atom
,
dcmes-xml
,
json
,
omeka-xml
,
rss2