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Collection: Le Penant

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PINTO Roger. Le Gouvernement de l'Empire colonial britannique dépuis la guerre. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 563, Vol. LIII, p. 85-98

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1948_Pinto_85-98.pdf

PINTO Roger. Le Gouvernement de l'Empire colonial britannique dépuis la guerre. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 563, Vol. LIII, p. 99-112

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1948_Pinto_99-112.pdf

POCANAM Mêyêba. La preuve en matière de rupture abusive du contrat de travail en France et dans les pays francophones d'Afrique (Etude comparative). Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1990), p. 28-52

POCANAM Mêyêba. Les fautes justifiant la rupture du contrat de travail en France et dans les états francophones d'Afrique noire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1984), p. p. 137-166

POCANAM Mêyêba. Quelques aspects du code togolais de la famille. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1986), p. 228-256

POCANAM Mêyêba. Réflexions sur quelques aspects du droit de la faillite au Togo. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1993), p. 189-230

POMMIER René. La clause battributive de juridiction dans le contrat coloniaux de louage de services. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1934), Vol. XLIII, n.479,p.17-19

POULAINE Robert. Le magistrat colonial. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1931), Vol. XL, p.15-16

PRISO ESSAWE Samuel. L’inamovibilité de l’exécutif dans les communautes économiques d’Afrique francophone : de la maitrise politique au respect du droit. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 864, p. 317-339

PUATI Gaëtan Alexandre. L’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation en république du Congo au regard du code CEMA. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 864, p. 292-316

PUATI Gaëtan Alexandre. La vocation héréditaire du conjoint survivant en droit congolais de la famille. Penant, Revue de droit africain (2006), n° 854, p. 29-42

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2006_Puati_29-42.pdf

Quatrième congrès de l'institut international de droit d'expression française (IDEF). Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1970), p. 01-66

QUERMONNE Jean-Louis. L'Algérie innomée, esquisse d'une analyse politique et institutionnelle de son statut en 1960. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1960), n° 684, p. 553-584

QUERMONNE Jean-Louis. L'autonomie du droit d'outre-mer. Réflexions à la lecture du manuel du professeur Gonidec. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1959), Septembre, n° 671-bis, p. 479-482

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1959_Quermonne_479-482.pdf

QUERMONNE Jean-Louis. La mise en place des institutions de l'organisation commune des régions sahariennes. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Octobre, n° 662, p. 168-184

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RABIAZA Prosper. Le mariage malgache. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1970), p. 133-151

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RAJAONA Andrianaivo Ravelona. La jurisprudence de la chambre administrative de la cour suprême en 1987. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1989), p. 65-102

RAKOTOMANANA H.. Du prêt d'argent en droit français et en droit malgache. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 35-50

RAKOTOMANANA H.. Le prêt d'argent en droit français et en droit malgache. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1964), p. 499-522

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RAMALANJAONA J.. La sorcellerie. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1968), Janvier, Février, Mars, n°719, p. 77-100

RAMANGASOAVINA A.. Du droit coutumier aux codes modernes malgaches. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 327-347

RAMANITRA Victor. Madagascar, propos sur la peine de mort. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1976), p. 327-334

RAMANITRA Victor. Trois institutions originales du code de procédure pénale malagasy. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1968), Octobre, Novembre, Décembre n°722, p. 449-462

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RAMDAN Haimoud. La lutte contre la précarité des enfants en Mauritanie. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 863, p. 189-226

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RAYNAL Jean-Jacques. La constitution centrafricaine du 28 novembre 1986. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1988), p. 475-482

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RÉGNIER J.. Questions algériennes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Août, n.39, pp.441-443

RÉGNIER Jacques. La propriété foncière en Tunisie. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Sept-Oct, n.52-53, pp.438-442

REMONDO Max. La cour constitutionnelle gabonaise. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1993), p. 275-291

REMONDO Max. Réflexions sur le système juridictionnel gabonais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1981), n° 771, p. 5-21

REY Georges. L'Afrique noire devant l'expérience israëlienne. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 525-536

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