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Collection: Le Penant
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SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Mars, Vol.VII, n.82, pp.31-42
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Sept-Oct, Vol.VII, n.88-89, pp.131-142
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Août, Vol.VIII, n.99, pp.96-108
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Avril, Vol.VIII, n.95, pp.49-55
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Février, Vol.VIII, n.93, pp.17-26
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Janvier, Vol.VIII, n.92, pp.11-16
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Juillet, Vol.VIII, n.98, pp.84-95
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Juin, Vol.VIII, n.97, pp.73-83
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Mai, Vol.VIII, n.96, pp. 56-72
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Mars, Vol.VIII, n.94, pp.33-42
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Sept-Oct, Vol.VIII, pp.109-116
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1897), Novembre, Vol.VI, n.78, pp.74-87
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1897), Sept-Oct, Vol.VI, n.76-77, pp.51-64
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1900), Avril, Vol. IX, n.107, pp.27-38
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1900), Février, Vol. IX, n.105, pp.9-16
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1900), Janvier, Vol. IX, n.104, pp.1-8
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1900), Juillet, Vol. IX, n.111, pp.57-66
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1900), Juillet, Vol. IX, n.112, pp.67-82
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1900), Juin, Vol. IX, n.109, pp.49-52
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1900), Mai, Vol. IX, n.108, pp.39-48
SILVESTRE J.. Considérations sur l'étude du droit annamite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1900), Mars, Vol. IX, n.106-106, pp.17-26
SINDJOUN Luc. Esquisse de théorie du droit administratif camerounais (à propos du droit administratif processuel du Cameroun du Professeur Maurice Kamto). Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1993), p. 323-330
SINKONDO Marcel H.. La charte africaine des droits de l'homme et des peuples ou les apories juridiques d'une convention encombrante. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1994), p. 288-309
SINKONDO Marcel H.. Principe de souveraineté, droit des peuples et sécurité en droit international contemporain (Libres réflexions sur les normes non flexibles). Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1990), p. 7-27
Sixième congrès de l'institut internationale de droit d'expression française (IDEF), Burundi, 10-19 août 1971. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1972), p. 141-166
SOBOTCHOU J.P.. Les modes normaux de dissolution du contrat de travail à durée indéterminée au Gabon. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1982), n° 776, p. 09-40
SOH FOGNO Denis Roger, TCHOFFO Alphonse. L’assainissement de la profession commerciale dans l’espace de l’OHADA. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 862, p. 90-110
SOL Bernard. Un magistrat du tribunal de première instance à la martinique peut-il être suppléé par un avoué?. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1933), Vol. XLII, p.1-5
SOL Bernard. Vers un Code de procédure civile nouveau dans les colonies française. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1929), Janvier, Vol. XXXVIII, n. 418, pp.1-11
SORG Léon. L'Etat présent du droit Hindou (à suivre). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Novembre, n.54, pp.497-502
SORG Léon. L'Etat présent du droit Hindou (suite et fin). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1896), Avril, Vol.V, n.59, pp.182-185
SORG Léon. L'Etat présent du droit Hindou (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1896), Février, Vol.V, n.57, pp.79-86
SORG Léon. L'Etat présent du droit Hindou (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1896), Janvier, Vol.V, n.56, pp.33-37
SORG Léon. L'Etat présent du droit Hindou (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1896), Mars, Vol.V, n.58, pp.125-130
SORG Léon. Le droit musulman dans l'Inde. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1905), Avril, Vol. XIV, n.165, pp.19-22 (n'existe pas ?)
SORG Léon. Le droit musulman dans l'Inde. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1905), Mars, Vol. XIV, n.164, pp.15-18
SORO Fangnigué Siriki. La responsabilité civile du banquier pour le paiement des chèques faux et falsifiés en droit ivoirien. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2001), n° 836, p. 138-161
SORO Siriki Fangnigue. L'incitation à la réalisation de l'infraction : nouvelle catégorie juridique du droit pénal ivoirien ?. Penant, Revue de droit africain (2004), n° 847, p. 188-214
SOSSA Dorothé C.. L’extension de l’arbitrabilité objective aux accords de développement économique dans l’espace OHADA. Penant, Revue de droit africain (2013), n° 884, p. 269-314
SOSSA Dorothé C.. La question de l’introduction du principe de l’Estoppel en droit communautaire OHADA. Penant, Revue de droit africain (2013), n° 883, p. 137-188
SOSSA Dorothé. Le cadre juridique des interventions de la banque mondiale en Afrique subsahrienne. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1995), p. 5-21
SOSSA Dorothée C.. L’adaptation dirigée du contrat de commerce international aux circonstances. Penant, Revue de droit africain (2014), n° 886, p. 05-57
SOUBEYROL J.. Nature juridique et constitutionalité des actes pris en exécution de la loi-cadre du 23 juin 1956. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Juin, Juillet, n° 660, p. 115-128
SOULAS DE ROUSSEL, YAOU A.. Une illustration de la situation pénitentiaire dans les pays les plus pauvres : Le Niger et le camp pénal de Daïkaïna. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1996), p. 281-289
SOUPGUIE Eloie. La protection du créancier réservataire contre les difficultés des entreprises dans l’espace juridique OHADA. Penant, Revue de droit africain (2010), n° 870, p. 66-79
SPAS Louis. De l'établissement des taxes et des contributions dans les colonies réunies en groupe. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1913), Novembre, Vol. XXII, n.261, pp.7-12
STAMM Anne. La Linger, reine de Serer. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1969), p. 87-90
Sur la composition des Assemblées générales des Cours d'appel en Indochine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1939), Février,n.519,Vol.XLVIII, p.5-9
TAFAKO KENFACK Didier. L’implication des créanciers dans le nouveau dispositif de sauvetage des entreprises. Penant, Revue de droit africain (2017), n° 900, p. 309-321
TAGOURLA Fatima. Les pouvoirs des dirigeants sociaux dans l’espace OHADA à l’épreuve des principes de bonne gouvernance. Penant, Revue de droit africain (2013), n° 883, p. 189-221
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