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Collection: Le Penant
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BERNARD J.P. Le régime législatif des territoires associés d'après la constitution. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 563, Vol. LIII, p. 74-78
BERTRAND G.. Coutumier du Dahomey. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1934), Vol. XLIII, p.35-46
BERTRAND G.. Les biens des mineurs en Indochine et le décret du 30 mai 1932. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1934), Vol. XLIII, Août,n.474,p.47-49
BERTRAND Timothée. Les problématiques posées par les sûretés dans le financement des systèmes par satellites. Penant, Revue de droit africain (2004), n° 847, p. 141-169
BEYNEL Jean. Dahomey : de l'assemblée territoriale à l'assemblée consultative nationale. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1973), p. 456-476
BEYNEL Jean. L'organisation judiciaire au Dahomey. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1973), p. 149-181
BEYNEL Jean. Revue des différentes solutions dahoméennes au problème de développement de l'agriculture. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1972), p. 209-245
BI OULA Kassia. Le recul de la nullité dans l'acte uniforme sur les sociétés commerciales et GIE. Penant, Revue de droit africain (2004), n° 848, p. 352-379
BI OULA Kassia. Les ruptures négociées en droit du travail ivoirien. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1998), n°828, p. 279-307
BI OULA Kassia. Peut-on renouveler la théorie des actes de commerce. Penant, Revue de droit africain (2005), n° 852, p. 312-346
Bibliographie d'ouvrages et thèses des sujets d'ordre colonial parue entre 1945 et 1948. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), n° 571, Vol.LIV, p. 55-57
BIBOUM BIKAY François. Les situations de fait en droit des sociétés de l’OHADA. Penant, Revue de droit africain (2013), n° 883, p. 222-247
BIKECK MBANG André. La saisie des droits d’associés et des valeurs mobilières de la législation OHADA : une réforme inadaptée au droit des sociétés commerciales. Penant, Revue de droit africain (2013), n° 882, p. 05-27
BIKOUMOU Bienvenu. L'exténuation en sourdine de la souveraineté étatique : un diagnostic des contrats d'Etat du Congo. Penant, Revue de droit africain (2004), n° 847, p. 170-187
BILBAO René. Droit pénal et procédure pénale malgaches. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1964), p. 441-457
BILBAO René. L'organisation judiciaire dans la République Malgache. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), Janvier/Mars, n. 685, p. 47-55
BILBAO René. La nationalité française et l'accession à l'indépendance des anciens territoires d'outre-mer. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 517-522
BINET Jacques. Aspects actuels du mariage dans le Sud-Cameroun. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1952), juillet aout, numéro 602, p. 75-88
BINET Jacques. Aspects actuels du mariage dans le Sud-Cameroun. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1952), septembre octobre numero 603, p 89-102
BINET Jacques. Commandement africain au Cameroun. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1954), p. 1-22
BINET Jacques. La dévolution successorale chez les Douala du Cameroun. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1955), Mai, Juin, 630-631, p. 33-40
BIZON Emile. A propos de la divergence entre la cour constitutionnelle et la Cour de cassation centrafricaines sur la constitutionnalité des articles 259, 260 et 264 du code CIMA. Penant, Revue de droit africain (2007), n° 861, p. 477-491
BOHOUSSOU Denis L.. La conformité des accords sur les ADPIC des lois relatives au droit d'auteur : le cas des pays membres de l'OAPI. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2001), n° 837, p. 269-299
BOHOUSSOU Denis. La protection spécifique des victimes dans la procédure d'indemnisation amiable du code des assurances CIMA. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2000), n° 832, p. 68-87
BOHOUSSOU Denis. La responsabilité des courtiers en information. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1999), n°831, p. 296-323
BOISSEAU CHARTRAIN Olivier, LECLERF Michel. Quel avenir pour les succursales des sociétés étrangères dans l'OHADA ?. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2001), n° 837, p. 337-341
BOKA Ernest. La cour suprême de la république de la Côte d'Ivoire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 631-646
BOKALLI Victor-Emmanuel. L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation en droit camerounais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1993), p. 27-52
BOKALLI Victor-Emmanuel. Les nouvelles législations africaines sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation : étude comparée des modèles organisés par le Cameroun, la Côte-d'Ivoire, le Mali et le Togo. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1995), p. 283-307
BONI Alphonse. La mise en pratique des lois dans les nations en voie de développement. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1963), p. 449-461
BONI Alphonse. La nouvelle organisation judiciaire de la république de la Côte d'Ivoire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 647-658
BONI Alphonse. Le domaine de la loi et du règlement dans la constitution de la Côte d'Ivoire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 703-708
BONNARD P.. Les Habous en Tunisie et le rachat de rente d'Enzel. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Août, n.27, pp.1-4
BONY J.. L'enseignement supérieur en Côte d'Ivoire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 665-669
BORELLA François. L'évolution des territoires relevant du Ministère de la France d'outre-mer et la loi-cadre Defferre. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1956), Aout, septembre, n° 642, p. 19-40
BORELLA François. La définition du domaine public en droit public français et africano-malgache. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 514-524
BORELLA François. Le pouvoir gouvernemental dans la communauté : le Président et le conseil exécutif. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1959), Octobre, Novembre, n° 672-673, p. 551-563
BOUBOU Dicko Ousmane. Le mariage et le divorce au Mali. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 319-329
BOUBOU Dicko Ousmane. Le mariage et le divorce au Mali. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 471-486
BOUBOUTT Ahmed Salem Ould. La nouvelle constitution mauritanienne. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1994), p. 129-161
BOUCHIÉ DE BELLE Auguste. Etat actuel de la question des douanes et Régies dans les colonies françaises. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1906), Novembre, Vol. XV, n.183, pp.76-82
BOUCHIÉ DE BELLE Auguste. Le régime douanier des Colonies françaises, comparé à celui des colonies anglaises. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1905), Février, Vol. XIV, n.163, pp.9-14
BOUCHIÉ DE BELLE Auguste. Le régime douanier des Colonies françaises, comparé à celui des colonies anglaises. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1905), Mars, Vol. XIV, n.164, pp.15
BOUCHIÉ DE BELLE Auguste. Le régime douanier des Colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1903), Juillet, Vol. XII, n.144, pp.16-28
BOUCKAERT F.. Les règles de conflit de lois en Afrique noire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1967), p. 1-12
BOUDILLON A.. Des transactions immobilières entre colons et indigènes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1904), Août, Vol. XIII, n.157, pp.35-52
BOUDILLON Auguste. Le Code civil et l'Ordonnance de 1825 au Sénégal. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Juillet, Vol. XVII, n.202, pp.29-32
BOUDILLON Auguste. Le Code civil et l'Ordonnance de 1825 au Sénégal. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Juin, Vol. XVII, n.201, pp.28
BOUDILLON Auguste. Publicité réelle et publicité personnelle. A propos d'un arrêt de la Cour d'appel de Dakar. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1919), Vol. XXVIII, pp.1-4
BOUDILLON Auguste. Réponse à une critique sur l'administration de la curatelle aux colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), Avril, Vol. XX, n.233, pp.29-36
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