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Collection: Le Penant

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LEBOUCQ P.. De la résidence aux colonies des transportés libérés. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1897), Janvier, Vol.VI, n.68, pp.1-6

JURQUET Léon. La question des cimetières aux anciennes colonies et spécialement à la Martinique. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1897), Février, Vol.VI, n.69, pp.9-20

LEBOUCQ P.. De la durée de l'interdiction de séjour considérée comme peine accessoire des peines criminelles. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1897), Février, Vol.VI, n.69, pp.7-8

SORG Léon. L'Etat présent du droit Hindou (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1896), Mars, Vol.V, n.58, pp.125-130

LEBOUCQ P.. Question d'application de la loi du 15 novembre 1892 sur l'imputation de la détention préventive. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1896), Mai, Vol.V, n.60, pp.228-230

GIRAULT Arthur. De l'intérêt scientifique de l'étude de la législation coloniale (à suivre). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1896), Juin, Vol.V, n.61, pp.275-277

GIRAULT Arthur. De l'intérêt scientifique de l'étude de la législation coloniale (suite et fin). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1896), Juillet, Vol.V, n.63, pp.324-327

SORG Léon. L'Etat présent du droit Hindou (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1896), Janvier, Vol.V, n.56, pp.33-37

SORG Léon. L'Etat présent du droit Hindou (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1896), Février, Vol.V, n.57, pp.79-86

SORG Léon. L'Etat présent du droit Hindou (suite et fin). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1896), Avril, Vol.V, n.59, pp.182-185

RÉGNIER Jacques. La propriété foncière en Tunisie. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Sept-Oct, n.52-53, pp.438-442

SAUVEL Ed.. De la législation coloniale et des textes métropolitains applicables aux colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Sept-Oct, n.52-53, pp.433-437

LEFORT J.. La législation coloniale des successions vacantes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Novembre, n.54, pp.503-507

SORG Léon. L'Etat présent du droit Hindou (à suivre). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Novembre, n.54, pp.497-502

DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français at annamite d'après le décret du 16 mars 1885. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Mars, n.46, pp.131-140

CLAVEL Eugène. le Wakf (à suivre). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Mai, n. 48 , pp.232-236

CLAVEL Eugène. le Wakf (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Juin, n.49 , pp.277-281

LE SUEUR P.. Des significations dans les colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Juin, n. 49 , pp. 273-276

LE SUEUR P.. Des voies de recours extraordinaires. Contre les jugements en dernier ressort des Tribunaux civils, des juges de paix à compétence étendue et des juges de paix dans les établissements français de l'Inde. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Juillet, n.50, pp.322-326

DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français at annamite d'après le décret du 16 mars 1883. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Janvier, n.44, pp.29-38

DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français at annamite d'après le décret du 16 mars 1884. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Février, n.45, pp.88-95

DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français at annamite d'après le décret du 16 mars 1886. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Avril, n.47, pp.186-188

CLAVEL Eugène. le Wakf (suite et fin ). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Aout, n. 51 , pp.368-375

DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français et annamite d'après le décret du 16 mars 1881. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Novembre, n.42, pp.502-508

CUDENET Gabriel. La question du domaine en Nouvelle-Calédonie et dans les autres colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Mai, n.36, pp.231-238

CUDENET Gabriel. La question du domaine en Nouvelle-Calédonie et dans les autres colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Juin, n.37, pp.274-279

CUDENET Gabriel. La question du domaine en Nouvelle-Calédonie et dans les autres colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Juillet, n.38, pp.320-327

DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français et annamite d'après le décret du 16 mars 1882. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Décembre, n.43, pp.547-554

LEFORT J.. De l'enregistrement des décisions coloniales pour le pourvoi en Cassation. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Avril, n.35, pp.181-183

DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français et annamite d'après le décret du 16 mars 1881 (à suivre). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Août, n.39, pp.444-449

RÉGNIER J.. Questions algériennes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Août, n.39, pp.441-443

RÉGNIER J.. Questions algériennes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Août, n.39, pp.367-374

PIERRET G.. Etude sur les actions judiciaires coloniales. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Sept-Oct, n.28-29, pp.1-6

PIERRET G.. Des pouvoirs des gouverneurs des colonies en matière de pénalités fiscales (Pagination particulière). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Mars, n. 22, p 1-4

LEBOUCQ P.. De la substance des actes juridiques en droit international privé, (Pagination particulière). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Mai, n.24, pp.1-4

LEBOUCQ P.. De la substance des actes juridiques en droit international privé, (Pagination particulière), suite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Juin, n.25, pp.5-8

LEBOUCQ P.. De la substance des actes juridiques en droit international privé, (Pagination particulière), fin. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Juillet, n.26, pp.9-12

PIERRET. Etude sur la transportation et la colonisation pénale, pagination particulière (fin). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Janvier, n.20, p.83-84

LEFORT J.. Des recours au Conseil d'Etat contre les arrêts des Conseils du Contentieux administratif. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Février, n. 21, pp.1-4

BONNARD P.. Les Habous en Tunisie et le rachat de rente d'Enzel. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Août, n.27, pp.1-4

PIERRET. Etude sur la transportation et la colonisation pénale, pagination particulière. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1892), Septembre, n.16, pp. 67-70

PIERRET. Etude sur la transportation et la colonisation pénale, pagination particulière. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1892), Octobre, n.17, pp. 71-74

PIERRET. Etude sur la transportation et la colonisation pénale, pagination particulière. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1892), Novembre, n.18, pp. 75-78

Des droits d'enregistrements des actes entre vifs concernant les valeurs mobilières étrangères (à suivre). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1892), Mars, n.10, pp. 442-446

PIERRET. Etude sur la transportation et la colonisation pénale, pagination particulière. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1892), Mars, n.10, pp. 29-32

PIERRET. Etude sur la transportation et la colonisation pénale, pagination particulière. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1892), Mai, n.12, pp. 41-48

PIERRET. Etude sur la transportation et la colonisation pénale, pagination particulière. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1892), Juin, n.13, pp. 49-52

PIERRET. Etude sur la transportation et la colonisation pénale, pagination particulière. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1892), Juillet, n.14, pp. 53-56

PIERRET. Etude sur la transportation et la colonisation pénale, pagination particulière. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1892), Janvier, n.8, pp. 17-20

PIERRET. Etude sur la transportation et la colonisation pénale, pagination particulière. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1892), Février, n.9, pp. 21-28

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