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Collection: Le Penant
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CAGAN Guy. La cour criminelle au Cameroun oriental. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1964), p. 459-475
CAGAN Guy. La cour criminelle au Cameroun oriental. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 223-231
CAGAN Guy. La cour criminelle au Cameroun oriental. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 53-80
CAGAN Roger. Contribution à l'histoire de la justice au Cameroun. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1956), Avril n° 639, p. 5-10
CAGAN Roger. Contribution à l'histoire de la justice au Cameroun. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1956), Mai n° 640, p. 11-18
CAGAN Roger. La cour criminelle au Cameroun. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1954), p. 67-78
CAILLÉ Jacques. La procédure du contentieux de l'immatriculation fonçiére au Maroc. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Vol. LII, p. 45-56
CAPTIER J.. L'immatriculation des immeubles sur les livres fonciers est-elle l'œuvre de l'autorité judiciaire ou de l'autorité administrative?. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1937), Vol. XLVI, p.31-41
CARATINI Marcel. Du droit des apatrides à bénéficier de la réglementation des accidents du travail en Indochine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Juillet,n.545,Vol.LI,p.53-61
CARBE. Préface, 3ème Répertoire. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1922), Janvier, Vol. XXXI, pp.V-VII.
Mots-clés:
droit
CARBE. Préface, 3ème Répertoire. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1922), Janvier, Vol. XXXI, pp.V-VII.
CARBONNIER. Préface, 3ème Répertoire. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1912), Janvier , Vol. XXI, pp.V-VII.
Mots-clés:
droit
CARBONNIER. Préface, 3ème Répertoire. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1912), Janvier , Vol. XXI, pp.V-VII.
CARTRON Aude- Marie. La réforme de l’acte uniforme sur le droit commercial général. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 865, p. 433-445
CAVERIVIÈRE Monique, DEBENE Marc. Sénégal : problématique foncière de la nouvelle politique agricole. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1988), p. 496-507
CHAIGNEAU Pascal. L'expérience des coopératives socialistes à Madagascar. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1986), p. 271-286
CHAIGNEAU Pascal. Le systéme de partis à Madagascar (De la tentative d'unification au développement des scissions inter et intra-partisanes). Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1983), p. 306-345
CHAMBAUD. Des conditions d'application possible de l'Act Torrens au Sénégal. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Août, Vol. XVI, n.192, pp.35-38
Mots-clés:
droit
CHAMBAUD. Des conditions d'application possible de l'Act Torrens au Sénégal. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Août, Vol. XVI, n.192, pp.35-38
CHAMBAUD. Des conditions d'application possible de l'Act Torrens au Sénégal. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Juin, Vol. XVI, n.190, pp.26-28
Mots-clés:
droit
CHAMBAUD. Des conditions d'application possible de l'Act Torrens au Sénégal. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Juin, Vol. XVI, n.190, pp.26-28
CHAMBAUD. Des conditions d'application possible de l'Act Torrens au Sénégal. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Juin, Vol. XVI, n.190, pp.29-34
Mots-clés:
droit
CHAMBAUD. Des conditions d'application possible de l'Act Torrens au Sénégal. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Juin, Vol. XVI, n.190, pp.29-34
CHARFI Mohamed. La polygamie dans le statut marocain. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1988), p. 308-312
CHARLIER R.E.. Comment on légifère pour les territoires d'outre-mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), n° 573, vol. LIV, p. 91-114
CHARLIER R.E.. La mutabilité des statuts coloniaux dans la constitution de 1946. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 562, Vol. LIII, p. 41-51
CHARLIER R.E.. La répression de l'instigation criminelle dans les émeutes coloniales. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Vol. LII, p. 33-44
CHARLIER R.E.. Les institutions politiques traditionnelles des indigènes et la politique coloniale française contemporaine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1945), Novembre,n.538, Vol.L,p.31-44
CHÉRIGNY Bernard. Essai de réflexion conceptuelle sur les notions de sous-administration et de maladministration. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1987), p. 241-267
CHÉRIGNY Bernard. Essai de réflexion conceptuelle sur les notions de sous-administration et de maladministration. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1987), p. p. 458-480
CHIROUX René. Le nouveau statut du territoire français des Afars et des Issas. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1968), Janvier, Février, Mars, n°719, p. 1-47
Cinquième congrès de l'institut internationale de droit d'expression française (IDEF), Gabon, 16-28 octobre 1970. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1971), p. 1-47
CLAVEL Eugène. le Wakf (à suivre). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Mai, n. 48 , pp.232-236
CLAVEL Eugène. le Wakf (suite et fin ). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Aout, n. 51 , pp.368-375
CLAVEL Eugène. le Wakf (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Juin, n.49 , pp.277-281
CLÉMENT René. L'accord congolais. Le sort des compagnies concessionnaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), Sept-Oct, Vol. XX, n.238, pp.47-50
COCHIN R.. De la recherche de la maternité naturelle dans les établissements français de Océanie. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1950), n° 580, p. 41-46
COELHO Claude. Le travail temporaire au Congo d'après la loi du 6 mars 1996 modifiant et complétant le code du travail. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2000), n° 834, p. 336-348
COFFY DE BOISDEFFRE Marie-Joseph. Le rapprochement des normes de l'OHADA avec la législation des pays d'Afrique anglophone à la lumière de l'expérience de l'harmonisation du droit des affaires des pays de l'union européenne. Penant, Revue de droit africain (2004), n° 849, p. 425-436
COFFY DE BOISDEFFRE Marie-Joseph. Une comparaison entre le statut de l’agent commercial OHADA et son équivalent en droit nigérian. Penant, Revue de droit africain (2010), n° 871, p. 230-252
Communauté et coopération. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1960), n° 676, p. 63-76
CONNEN Bernard. Le code de la famille au Togo. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1981), n° 774, p. 5-22
CONNEN Bernard. Le code pénal togolais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1981), n° 773, p. 5-15
CORET Alain. Les institutions financières internationales à vocation universelle et les investissements en Afrique. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 45-56
CORET Alain. Problèmes de participation à la commission économique pour l'Afrique. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1963), p. 182-197
CORNEVIN R.. Evolution des chefferies traditionnelles en Afrique noire d'expression française. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 235-250
CORNEVIN R.. Evolution des chefferies traditionnelles en Afrique noire d'expression française. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 379-388
CORNEVIN R.. L'évolution des chefferies dans l'Afrique noire d'expression française. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 539-556
CORNEVIN R.. Problème de l'enseignement supérieur au Congo (Léopoldville). Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1963), p. 503-525
CORNU Henri. Les colons partiaires de la réunion. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Janvier, Fevrier, n° 655-656, p. 11-21
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