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Collection: Le Penant
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COSTA Jacqueline. Quelques aspects nouveaux du droit des pays africains d'expression française. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1967), p. 167-189
COULIBALY Bakary. Essai sur la dot en pays Gouro. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1967), p. 425-446
COULIBALY Yacouba, FILLE-LAMBIE Olivier. La mobilisation des créances de financement de projets en droit international et dans les pays de l'OHADA. Penant, Revue de droit africain (2002), n° 841, p. 335-368
Coupable ou non coupable. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1979), p. 49-58
COUSIN Barthélémy. OHADA, un correctif au fonctionnement de la justice ?. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 865, p. 511-516
COUTARD Edmond. De l'immatriculation foncière dans les Colonies françaises. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1903), Juillet, Vol. XII, n.144, pp.10-15
COUTARD Edmond. De l'immatriculation foncière dans les Colonies françaises. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1903), Mai, Vol. XII, n.142, pp.5-9
CROS Michel. Note au sujet de la mutation entre particuliers du titre de vente domaniale sous conditions résolutoires à Madagascar. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Novembre,n.548, Vol.LI, p.86-87
CUDENET Gabriel. La question du domaine en Nouvelle-Calédonie et dans les autres colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Juillet, n.38, pp.320-327
CUDENET Gabriel. La question du domaine en Nouvelle-Calédonie et dans les autres colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Juin, n.37, pp.274-279
CUDENET Gabriel. La question du domaine en Nouvelle-Calédonie et dans les autres colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Mai, n.36, pp.231-238
D'ALMEIDA D.N. La femme mariée togolaise et les conditions légales d'accès à la profession commerciale. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1996), p. 5-24
D'ALMEIDA D.N. La protection de la mère et de l'enfant au regard des prestations familiales de sécurité sociale au Togo. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1995), p. 308-324
D'ALMEIDA D.N. Le droit de l'enfant à une nationalité dans la législation togolaise. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1994), p. 55-79
D'ARBOUSSIER Gabriel. La primauté du droit dans les nouvelles institutions de la Républiques du Sénégal. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), Janvier/Mars, n. 685, p.11-16
D'ARBOUSSIER Gabriel. Le Sénégal : exemple africain d'organisation judiciaire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 171-180
DAGUI N'gabo. L'acquisition du nom en droit nigérien. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1994), p. 33-54
DAGUI N'gabo. Le nouveau code de la nationalité nigérienne. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1988), p. 262-292
DAKOURI Jean-Claude. La réparation des dommages lies aux transports de déchets dangereux en droit ivoirien : leçon à tirer d’un accord transactionnel relatif à l’affaire du probo koala. Penant, Revue de droit africain (2014), n° 886, p. 114-134
DANCOURT René. De la récusation devant les Cours criminelles de Madagascar. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Juin, Vol. XVI, n.190, pp.23-25
DANTIGNAC Pierre. Le service de la justice dans les colonies de la Guinée Française, de la cote d'Ivoire et du Dahomey. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1897), Mai, Vol.VI, n.72, pp.35-40
DARANKOUM Emmanuel S.. Méthode de mise en œuvre de la convention de vienne sur la vente internationale : l’arbitrage OHADA au prisme de la pratique CCI. Penant, Revue de droit africain (2012), n° 881, p. 497-530
DARANKOUM Sibidi Emmanuel. La pérennité du lien contractuel dans la vente commerciale OHADA : analyse et rédaction des clauses. Penant, Revue de droit africain (2005), n° 853, p. 500-518
DARTIGUENAVE H.. De l'application en Cochinchine de la loi annamite en matière pénale. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1906), Août, Vol. XV, n.180, pp.63-66
DARTIGUENAVE H.. De l'application en Cochinchine de la loi annamite en matière pénale. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1906), Avril, Vol. XV, n.176, pp.41-46
DARTIGUENAVE H.. De l'application en Cochinchine de la loi annamite en matière pénale. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1906), Juillet, Vol. XV, n.179, pp.59-62
DARTIGUENAVE H.. De l'application en Cochinchine de la loi annamite en matière pénale. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1906), Juin, Vol. XV, n.178, pp.55-58
DARTIGUENAVE H.. De l'application en Cochinchine de la loi annamite en matière pénale. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1906), Mai, Vol. XV, n.177, pp.47-54
DARTIGUENAVE H.. Des engagés agricoles en Indochine et de la rupture du contrat d'engagement. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Août, Vol. XVI, n.192, pp.39-42
DARTIGUENAVE H.. Des engagés agricoles en Indochine et de la rupture du contrat d'engagement. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Novembre, Vol. XVI, n.194, pp.51-56
DARTIGUENAVE H.. Des engagés agricoles en Indochine et de la rupture du contrat d'engagement. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1907), Sept-Oct, Vol. XVI, n.193, pp.43-50
DAUVILLIER Jean. Les donations en droit musulman. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1934), Vol. XLIII, Novembre,n.476,p.51-58
DAVID René. La refonte du code civil dans les états africain. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 352-364
DE BELLESCIZE D.. L'étatisation de la fonction publique en polynésie Française et à Saint-Pierre et Miquelon. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1977), p. 44-84
DE BIÉVILLE Marc. Contribution métropolitaine aux dépenses de l'union Française. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1953), Mai, numéro 610, p. 47-52
DE BIRAGUE D'APREMONT R.. Les incidents franco-italiens en droit international. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1912), Mars, Vol. XXI, n.243, pp.1-2
DE BIRAGUE D'APREMONT R.. Les incidents franco-italiens en droit international. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1912), Mars, Vol. XXI, n.243, pp.3-12
DE CHASSEY Sigolène, FÉNÉON Alain. La mise en harmonie des statuts des sociétés anonymes en Côte-d'Ivoire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1999), n°831, p. 324-337
DE KERSAINT-GILLY Henry. De la réorganisation de la magistrature coloniale. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1917), Juillet, Vol. XXVI, n.302, pp.31-38
DE KERSAINT-GILLY Henry. Du pouvoir et du contrôle des Cours d'appel métropolitaines et coloniales sur l'exercice de l'action publique. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1918), Avril, Vol. XXVII, n.309, pp.7-15
DE KERSAINT-GILLY Henry. Notes critiques en matière de droit criminel. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1916), Juillet, Vol. XXV, n.291, pp.1-8
De la déontologie des avocats du barreau de Madagascar. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1977), p. 441-449
De la loi d'état et de famille des étrangers en France. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1891), juillet, n°2, p. 85-90
De la propriété des trophées de chasse en Cochinchine. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1927), Vol. XXXVI, pp. 17-20
DE LACHARRIÈRE René. Communauté et coopération. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 481-488
DE MUYLDER. De certains dommages-intérêts dans la législation coloniale belge. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1918), Janvier, Vol. XXVII, n.307.pp.1-2
DE NATTES E.. Actualité du problème de la garantie des investissements privés contre les risques politiques dans les pays en voie de développement. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1966), p. 15-26
Débats sur la Communication de MM. Goerens et Lampué. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1974), p. 81-86
Débats sur la Communication de MM. Isaad, Du Jardin et Derrupé. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1974), p. 51-55
DECHEIX Pierre. Le code de la nationalité malienne. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1963), p. 300-314
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