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Collection: Le Penant
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DU JARDIN Jean. Les solutions de droit interne belge et le droit conventionnel aux litiges à caractère international. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1974), p. 15-41
DUBREUIL. 1er répertoire. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1891), Juin-Janvier, pp.I-IV.
Mots-clés:
droit
DUBREUIL. 1er répertoire. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1891), Juin-Janvier, pp.I-IV.
DUBREUIL. L'organisation judiciaire à Madagascar. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Sept-Oct, Vol.VII, n.88-89, pp.123-130
Mots-clés:
droit
DUBUIS Louis. Le régime présidentiel dans les nouvelles constitutions des états africains d'expression française. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 218-248
DUCAT Marc. L'affaire de la Namibie ou du Sud-ouest africain après l'avis de la cour internationale de justice. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1972), p. 301-331
DUCAT Marc. La réforme foncière togolaise. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1975), p. 291-308
DUCLOS Pierre. A propos des conditions d'application des clauses financières des traités de concession de service public. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1938), Mai-Juin,n.512, Vol. XLVII, p. 25-32
DUCLOS Pierre. L'accession aux fonctions publiques Français indigènes d'Algérie et des colonies. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1938), Sept-Oct.,n.515, p.49-61
DUFOURMANTELLE Paul. Application en Indochine de la loi sur les distributions d'énergie électrique. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1921), Février, Vol. XXX, n.340.pp.9-14
DUFOURMANTELLE Paul. De la question d'abréviation des délais de recours en matière coloniale. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1921), Janvier, Vol. XXX, n.339.pp.1-8
DUFOURMANTELLE Paul. Des compétences en matière d'établissement et de réglementation des droits de douane, d'octroi de mer et des régies dans les Colonies françaises. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1904), Vol. XIII, pp.30-34
DUFOURMANTELLE Paul. Des limitations au pouvoir juridictionel des Conseils du contentieux dans les colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1905), Octobre, Vol. XIV, n.171, pp.25-28
DUFOURMANTELLE Paul. Les colonies et le nouveau délai de droit commun des recours au conseil d'Etat. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1900), Juin, Vol. IX, n.109, pp.53-56
DUFOURMANTELLE Paul. Les syndicats professionnels dans leur législation récente et dans leur application aux colonies (loi du 12 mars 1920). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1920), Vol. XXIX, pp.1-6
DUFOURMANTELLE Roger. Le régime des concessions et l'organisation de la justice au Togo et au Cameroun. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1920), Vol. XXIX, pp.11-12
DUFOURMANTELLE Roger. Les nouveaux délais de distance pour les recours au Conseil d'Etat. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1922), Août, Vol. XXXI, n.354.pp.25-27
DUMAS Jean-Pierre. La jurisprudence relative à l'effet international des jugements dans les relations entre la France et les pays d'expression française d'Afrique et de Madagascar liés les conventions de coopération judiciaire + débats sur la communication. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1974), p. 119-135
DURAND Claude. L'ancien droit coutumier répressif au Tchad. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1977), p. 170-191
DURAND Claude. La nouvelle organisation judiciaire du Tchad et le renforcement des pouvoirs des magistrats au pénal. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1970), p. 181-190
DURAND Claude. Le droit pénal de la famille dans la république du Tchad. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1970), p. 273-280
DURAND Claude. Le vol dans les anciennes coutumes pénales du Tchad. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1975), p. 450-459
DURAND Claude. Les noms de personnes au Tchad. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1974), p. 429-446
DURAND Claude. Les tendances du droit pénal au Tchad depuis l'indépendance. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1973), p. 350-387
DURAND-REVILLE L.. Données essentielles de la coopération. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 489-496
DURETESTE André. Le taux judiciaire du change en Indochine et les sociétés par actions. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1927), Vol. XXXVI, pp. 1-6
DURETESTE Suzanne. A propos du projet du code du travail dans les territoires d'outre-mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1952), Fevrier, numero 597, p. 30-34
DURIEUX André. De quelques problèmes en matière du droit international privé Zaïrois + débat. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1972), p. 473-498
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français at annamite d'après le décret du 16 mars 1883. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Janvier, n.44, pp.29-38
Mots-clés:
droit
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français at annamite d'après le décret du 16 mars 1883. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Janvier, n.44, pp.29-38
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français at annamite d'après le décret du 16 mars 1884. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Février, n.45, pp.88-95
Mots-clés:
droit
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français at annamite d'après le décret du 16 mars 1884. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Février, n.45, pp.88-95
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français at annamite d'après le décret du 16 mars 1885. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Mars, n.46, pp.131-140
Mots-clés:
droit
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français at annamite d'après le décret du 16 mars 1885. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Mars, n.46, pp.131-140
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français at annamite d'après le décret du 16 mars 1886. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Avril, n.47, pp.186-188
Mots-clés:
droit
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français at annamite d'après le décret du 16 mars 1886. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Avril, n.47, pp.186-188
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français et annamite d'après le décret du 16 mars 1881 (à suivre). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Août, n.39, pp.444-449
Mots-clés:
droit
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français et annamite d'après le décret du 16 mars 1881 (à suivre). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Août, n.39, pp.444-449
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français et annamite d'après le décret du 16 mars 1881. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Novembre, n.42, pp.502-508
Mots-clés:
droit
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français et annamite d'après le décret du 16 mars 1881. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Novembre, n.42, pp.502-508
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français et annamite d'après le décret du 16 mars 1882. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Décembre, n.43, pp.547-554
Mots-clés:
droit
DURWEL. La loi pénale en Cochinchine.Etude comparées sur le droit pénal français et annamite d'après le décret du 16 mars 1882. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Décembre, n.43, pp.547-554
DZEUKOU Guy Blaise. Un droit coutumier de la femme mariée : le droit de retraite. Penant, Revue de droit africain (2006), n° 856, p. 353-395
EBOUE Felix. La nouvelle politique indigène pour l'Afrique Equatoriale française. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1945), Juillet,n.535, Vol.L,p.11-14
ECONOMIDES Basile. Réflexions sur les possibilités du potentiel psychologique de la France à l'égard du tiers monde. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1987), p. 117-123
EKRA Mathieu. L'organisation de la fonction publique de la Côte d'Ivoire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1961), p. 659-664
EMIEN Miessan Ursène. L'inscription des sûretés mobilières dans les actes uniformes de l'OHADA relatifs au droit commercial général et aux sûretés. Penant, Revue de droit africain (2007), n° 860, p. 356-379
EMIEN Miessan. L’administration et la direction de la société anonyme de type nouveau issue de la réforme du droit des sociétés commerciales applicables dans la zone OHADA. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 864, p. 261-291
ESCARRA Jean. Les institutions jurisprudentielles de la Chine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1937), Vol. XLVI, p.11-18
ESSOMBA Josette, FOUMAN AKAME J.. Les grandes étapes de la construction juridique au Cameroun de 1958 à 1978. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1979), p. 188-196
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