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Collection: Le Penant
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GUY Paul. Les conflits de qualification en matière indigène. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Vol. LI, p. 25-32
GUY Paul. Les techniques réglementaires dans les territoires d'Outre-Mer et les autochtones. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 563, Vol. LIII, p. 79-83
GUY Paul. Une coutume des Comores. "Magnahoulé". Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Janvier,n.540, Vol. LI, p.3-8
HAAG Albert. La nationalité aux Indes françaises. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Janvier, n. 550, Vol. LII, p. 17-21
HAMELIN Maurice. Du droit pour un contribuable colonial de réclamer en justice une somme due à la colonie en se substituant à celle-ci. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1923), Janvier, Vol. XXXII, n.358, pp.1-4
HAMELIN Maurice. Le régime de la propriété foncière dans l'Afrique occidentale française. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Février, Vol. XVIII, n.208, pp.9-16
HAMELIN Maurice. Le régime de la propriété foncière dans l'Afrique occidentale française. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Janvier, Vol. XVIII, n.207, pp.1-8
HAMILTON Andoh Isaac. Le régime ivoirien de la responsabilité de l'administration pour dommages de travaux public. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1994), p. 185-200
HAMILTON Andoh Isaac. Les moyens de fonctionnement des organisations interétatiques africaines. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1981), n° 774, p. 23-43
HAMLIN Maurice. Les avocats aux colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Août, Vol. XXIII, n.270, pp.54-60
HAMLIN Maurice. Les avocats aux colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Juin, Vol. XXIII, n.268, pp.33-44
HAMON Léo. La voie africaine du socialisme selon la pensée socialisme sénégalaise. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1963), p. 13-30
HAMON Léo. La voie africaine du socialisme selon la pensée socialisme sénégalaise. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1963), p. 168-181
HAUMANT. A propos de la gestion des véhicules et engins routiers dans les territoires d'outre-mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1954), p. 23-29
HAVUGIMANA Deogratias. Aspects de la compétence internationale des juridictions civiles rwandaises. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1991), p. 367-375
HAVUGIMANA Deogratias. Aspects de la compétence internationale des juridictions civiles rwandaises. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1992), p. 46-74
HENNE J.P.. L'organisation judiciaire mauricienne. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1978), p. 79-93
HERBECQ Pierre. Les causes de divorce en droit positif malgache. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1971), p. 443-475
HERBECQ Pierre. Les causes de divorce en droit positif malgache. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1972), p. 1-40
HERBECQ Pierre. Les causes de divorce en droit positif malgache. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1972), p. 167-208
HERBECQ Pierre. Les causes de divorce en droit positif malgache. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1973), p. 204-264
HERVOUET François. Le processus de concentration des pouvoirs par le Président de la République au Gabon. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1983), p. 200-215
HERVOUET François. Le processus de concentration des pouvoirs par le Président de la République au Gabon. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1983), p. 5-35
HILAIRE J.. Variation sur le mariage à propos de la codification en Afrique noire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1968), Avril, Mai, Juin, n°720, p. 147-193
HOHOUETO Evelyne. La restructuration des commissions nationales OHADA. Penant, Revue de droit africain (2008), n° 865, p. 517-520
HOROMTALLAH Cheikh. L’extradition dans la nouvelle loi mauritanienne. Penant, Revue de droit africain (2013), n° 882, p. 79-98
HOROMTALLAH Cheikh. La présomption d'innocence. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1996), p. 258-280
HUANG Chaowei. La reconnaissance ou l’exécution des jugements étrangers en matière civile et commerciale en Chine. Penant, Revue de droit africain (2010), n° 873, p. 511-517
HUBERT DE LA MASSUE. Parallèle entre l'article 1384 du code civil et l'article 88 du Dahir. Code des obligations et contrats Marocains relatifs à la responsabilité du fait des choses. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), n° 572, Vol.LIV, p. 87-90
HUGUES Léon. De la compétence judiciaire aux colonies en matières d'actes de vente et de concession d'immeubles du domaine privé. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1918), Vol. XXVII, pp.17-20
HUGUES Léon. Du rôle des curateurs aux biens vacants aux colonies et des droits du domaine sur ces bien,. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1918), Février, Vol. XXVII, n.308, pp.3-6
HUMBLOT P.. L'équipement de l'Union française et les problèmes de crédit. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 562, Vol. LIII, p. 51-62
HUMBLOT Paul. Aperçu sur le nouveau code du travail dans le T.O.M. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1953), Février, numéro 607, p. 11-27
HUMBLOT Paul. Aperçu sur le nouveau code du travail dans le T.O.M. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1953), Mars, numéro 608 , p. 28-40
HUMBLOT Paul. La libération des échanges et l'union française d'outre-mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1951), n° 586, p. 1-7
HUMBLOT Paul. La libération des échanges et l'union française d'outre-mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1951), n° 587, p. 13-18
HUMBLOT Paul. La libération des échanges et l'union française d'outre-mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1951), n° 588, p. 19-28
HUMBLOT Paul. Le financement de l'équipement et de modernisation des territoires d'outre-mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Vol. LII, p. 57-70
ILOKI Auguste. L'évaluation du préjudice corporel. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1990), p. 442-456
ILOKI Auguste. La justice au Congo : pouvoir au service public?. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1988), p. 113-142
ILOKI Auguste. Le conseil constitutionnel : une nouvelle institution en République populaire du Congo. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1986), p. 09-12
ILOKI Auguste. Le règlement des litiges portant sur les parcelles de terrain à Brazzaville. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1991), p. 376-393
ILOKI Auguste. Les tribunaux populaires en république populaire du Congo. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1985), p. 107-114
ILOKI Auguste. Une juridiction d'execption en république populaire du Congo : la Cour révolutionnaire de justice. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1985), p. 255-261
IMHOFF Louis-André. l'Enseignement populaire gratuit en Indo-chine. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1910), Vol. XIX, pp.39-42
ISSA SAYEGH Joseph. L’entreprenant, un nouvel acteur économique en droit OHADA : ambiguïtés et ambivalence. Penant, Revue de droit africain (2012), n° 878, p. 05-19
ISSA SAYEGH Joseph. La liberté contractuelle dans le droit des sûretés OHADA. Penant, Revue de droit africain (2005), n° 851, p. 150-173
ISSA SAYEGH Joseph. La mise en gage des comptes bancaires. Penant, Revue de droit africain (2005), n° 852, p. 277-282
ISSA SAYEGH Joseph. Le caractère d’ordre public des dispositions de l’acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique (AUSCGIE). Penant, Revue de droit africain (2009), n° 869, p. 393-420
ISSA SAYEGH Joseph. Le droit de rétension en droit sénégalais. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1992), p. 261-278
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