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Collection: Le Penant

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Le statut du Cameroun. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1958), Juin, Juillet, n° 660, p. 85-114

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1958_Anonyme_85-114.pdf

LE SUEUR P.. Des significations dans les colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Juin, n. 49 , pp. 273-276

LE SUEUR P.. Des voies de recours extraordinaires. Contre les jugements en dernier ressort des Tribunaux civils, des juges de paix à compétence étendue et des juges de paix dans les établissements français de l'Inde. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Juillet, n.50, pp.322-326

LÉAUTÉ J.. L'application de la lois d'amnistie du 6 août 1953 au Maroc. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1956), Février, Mars, n° 637-638 p. 1-4

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1956_Léauté_1-4.pdf

LEBOUCQ P.. De l'évasion des condamnés aux travaux forcés. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1904), Vol. XIII, pp.23-29

LEBOUCQ P.. De l'exclusion des transportés libérés du chef-lieu des Colonies pénitentiaires. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1902), Mai, Vol. XI, n.130, pp.5-10

LEBOUCQ P.. De l'Extradition dans les colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Avril, Vol. XVIII, n.210, pp.29-40

LEBOUCQ P.. De l'Extradition dans les colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Juin, Vol. XVIII, n.211, pp.53-64

LEBOUCQ P.. De l'Extradition dans les colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Mai, Vol. XVIII, n.210, pp.41-52

LEBOUCQ P.. De l'Extradition dans les colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1909), Mars, Vol. XVIII, n.209, pp.17-28

LEBOUCQ P.. De la contrainte par corps dans les Colonies (suite). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1902), Sept-Oct, Vol. XI, n.133, pp.29-37

LEBOUCQ P.. De la contrainte par corps dans les Colonies. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1902), Mai, Vol. XI, n.133, pp.11-16

LEBOUCQ P.. De la durée de l'interdiction de séjour considérée comme peine accessoire des peines criminelles. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1897), Février, Vol.VI, n.69, pp.7-8

LEBOUCQ P.. De la résidence aux colonies des transportés libérés. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1897), Janvier, Vol.VI, n.68, pp.1-6

LEBOUCQ P.. De la substance des actes juridiques en droit international privé, (Pagination particulière), fin. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Juillet, n.26, pp.9-12

LEBOUCQ P.. De la substance des actes juridiques en droit international privé, (Pagination particulière), suite. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Juin, n.25, pp.5-8

LEBOUCQ P.. De la substance des actes juridiques en droit international privé, (Pagination particulière). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Mai, n.24, pp.1-4

LEBOUCQ P.. Des droits de mutation par décès sur les valeurs mobilières étrangères (Suite et fin). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1891), Novembre, n.6, pp.274-277

LEBOUCQ P.. Des droits de mutation par décès sur les valeurs mobilières étrangères. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1891), Octobre, n.5, pp.226-230

LEBOUCQ P.. Du droit de résolution du vendeur impayé en cas de faillite de l'acquéreur. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1891), Août, n.3, pp.134-138

LEBOUCQ P.. Loi du 27 mai 1885 sur la relégation. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Juillet, Vol.VII, n.86, pp.103-105

LEBOUCQ P.. Question d'application de la loi du 15 novembre 1892 sur l'imputation de la détention préventive. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1896), Mai, Vol.V, n.60, pp.228-230

LEBOULENGER Philippe. La reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2000), n° 833, p. 166-169

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2000_Leboulenger_166-169.pdf

LEDUC Gaston. Aperçu sur la situation des finances publiques dans les états africains d'expression française. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 447-456

LEDUC Gaston. L'Occident et le tiers monde. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 36-44

LEDUC Gaston. La politique fiscale d'encouragement aux investissements dans les pays d'outre-mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation d’Outre-mer (1952), Mai, numéro 600, p. 63-68

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1952_Leduc_63-68.pdf

LEDUC Gaston. Le rôle du crédit dans la planification du développement agricole. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1964), p. 153-166

LEFEBURE Edmond. La justice indigène en Afrique occidentale française. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1914), Mars, Vol. XXIII, n.265, pp.9-14

LEFORT J.. De l'enregistrement des décisions coloniales pour le pourvoi en Cassation. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1894), Avril, n.35, pp.181-183

LEFORT J.. Des recours au Conseil d'Etat contre les arrêts des Conseils du Contentieux administratif. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1893), Février, n. 21, pp.1-4

LEFORT J.. La législation coloniale des successions vacantes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1895), Novembre, n.54, pp.503-507

LEFOULON Alain, LEFOULON Joëlle. Etude sur la départementalisation à la Guadeloupe. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1973), p. 477-512

LÉGER M.. L'organisation actuelle des juridictions nationales du Cambodge. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), Mars-Avril, n° 570, Vol. LIV, p. 33-44

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1949_Léger_33-44.pdf

LÉGER M.. L'organisation judiciaire du Cambodge et son évolution depuis le traité du protectorat (1863) jusqu'à la promulgation de la nouvelle constitution du royaume Khmer (6 mai 1947). Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1950), n° 581, p. 47-71

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1950_Léger_47-71.pdf

LEKENE DONFACK. Le renouveau de la question fédérale au Cameroun. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1998), n°826, p. 30-61

LENCOU-BARÊME. De la détention préventive en matière de Contributions Indirectes en Indo-Chine. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1904), Vol. XIII, pp.5-22

LENCOU-BARÊME. L'Etat-civil des indigènes en Cochinchine. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Janvier, Vol.VIII, n.92, pp.1-10

LÉONARDI Ch.. L'usure en Cochinchine. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1927), Vol. XXXVI, pp. 21-35

LEPOINTE Eric. De l'histoire du droit au droit comparé. L'exemple du droit commercial applicable au Gabon. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1991), p. 214-236

LEPOINTE Eric. De l'histoire du droit au droit comparé. L'exemple du droit commercial applicable au Gabon. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1991), p. 343-366

LERAT R.. La main d'œuvre et le régime du travail à Madagascar. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1950), n° 583, p. 81-88

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1950_Lerat_81-88.pdf

Les congrès du Zaïre. Résumés des communications. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1973), p. 293-336

Les écoles d'administration en Afrique noire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 376-379

Les nouveaux statuts du Togo et du Cameroun. Recueil Penant. Doctrine-Jurisprudence- Législation d’Outre-mer (1959), Avril, n° 667, p. 75-198

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1959_Anonyme_175-198.pdf

Les prêts hypothécaires en cochinchine. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1908), Mai, Vol. XVII, n.200, pp.21-27

LEVY Grégory, ZENO Xavier. L'arbitrage à Madagascar. Penant, Revue de droit africain (2007), n° 858, p. 87-96

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/2007_Levy_Zeno_87-96.pdf

LEY Albert. Le régime foncière en Côte d'Ivoire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1975), p. 202-210

LIPPENS Philippe. Les relations entre la population et les pouvoirs publics dans la ville de Douala. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1974), p. 204-223

LONG A.. Concessions Françaises en Annam et au Tonkin. Nature des droits de la France sur les territoires concédés. Nationalité des indigènes.Compétence des tribunaux français. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Juin, Vol.VII, n.85, pp.83-89

LONG A.. Considération générales sur l'application en Indo-Chine de la Procédure suivie devant les Tribunaux de Commerce de la métropole. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1899), Novembre, Vol.VIII, n.102, pp.124-131

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