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Collection: Le Penant
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ARDANT P., GROSHENS Jean-Claude. L'enseignement supérieur et la formation des cadres supérieurs dans les états nouvellement indépendants. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1962), p. 508-513
Arrêtés de promulgation pris dans les colonies francaises en 1897 ainsi qu'en Annam et au Tonkin. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1898), Sept-Oct, Vol.VII, n.88-89, pp.113-126
ARRIGHI Gabriel. Tradition adapté au monde moderne. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1965), p. 155-169
ARTAUD Paul. La magistrature coloniale. Les vices de son organisation actuelle. Nécessité de certaines réformes. (à suivre). La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1910), Vol. XIX, pp.43-48
ARTAUD Paul. La magistrature coloniale. Les vices de son organisation actuelle. Nécessité de certaines réformes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), février, Vol. XX, n.231, pp.9-14
ARTAUD Paul. La magistrature coloniale. Les vices de son organisation actuelle. Nécessité de certaines réformes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), janvier, Vol. XX, n. 230, pp.1-8
ARTAUD Paul. La magistrature coloniale. Les vices de son organisation actuelle. Nécessité de certaines réformes. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), mars, Vol. XX, n.232, pp.15-28
ARTHUR Roger, FADIKA Mamadou. Commentaires du code ivoirien de procédure civile, commerciale et administrative. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1977), p.85-102
ASSEMEKANG Charles. Le parlement congolais dans la Constitution du 24 juin 1973. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1976), p. 335-350
ASSI ASSEPO Eugène. Le changement de nom en droit positif ivoirien. Penant, Revue de droit africain (2005), n° 852, p. 358-381
ASSOGBAVI Komlan. La nouvelle procédure d'injonction de payer dans l'acte uniforme portant organisation des procédures simplifiées de recouvrement et des voies d'exécution. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1999), n°829, p.20-29
ASSOGBAVI Komlan. Les procédures collectives d'apurement du passif dans l'espace OHADA. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2000), n° 832, p. 55-67
ASSONTSA Robert, SILIENOU Herline Idèle. L’introduction du privilège de “new money” en droit OHADA des procédures collectives. Penant, Revue de droit africain (2017), n° 900, p. 279-308
ATANGANA-MALONGUE Marie-Thérèse. Le cautionnement réel dans l’acte uni forme OHADA. Penant, Revue de droit africain (2010), n° 872, p. 277-304
ATTULY Robert. Des pouvoirs du Commissaire de la République française du Cameroun à l'égard de la Législation locale. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1926), Vol. XXXV, n. 388, pp. 1-7
AUBRUN Henri. Les clauses des connaissements. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1922), juillet, Vol. XXXI, n.333, pp.17-24
AUER Andreas. Le principe de la séparation des pouvoirs dans les états africains : l'exemple de la Constitution malgache de 1992. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1994), p. 233-250
AUZÉ Gaston.-E.. Le juge peut-il ordonner la comparution personnelle des époux au cours des débats, en matière de divorce?. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1937), Vol. XLVI, p.19
AUZE. Lettres-Introduction, 1er Répertoire. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1891), juin, n1, page 1 et 2
Mots-clés:
droit
AUZE. Lettres-Introduction, 1er Répertoire. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1891), juin, n1, page 1 et 2
AYIE AYIE Alexandre. La réforme du droit ivoirien du licenciement collectif pour motif économique. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2000), n° 834, p. 274-303
BA A.T.. Les questions accessoires devant le juge judiciaire. Observations sur l'arrêt de la cour d'appel de Ouagadougou (chambre civile et commerciale) 4 décembre 1992, SONICO/BICIA-B. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1998), n°826, p. 62-81
BA Douada. Le droit a un procès équitable et impartial à l’épreuve de la justice de paix a compétence étendue au Mali. Penant, Revue de droit africain (2007), n° 861, p. 516-521
BABONGENO Urbain. Présentation générale du nouveau code forestier de la république démocratique du Congo : nécessité interne et externe. Penant, Revue de droit africain (2003), n° 843, p. 180-194
BABOU Cheikh Abdel- lahi Ould Ahmed. Mécanismes de lutte contre la corruption en Mauritanie. Penant, Revue de droit africain (2009), n° 868, p. 366-374
BADJACA Boubacar. Le règlement des exceptions de litispendance et de connexité au Mali. Penant, Revue de droit africain (2012), n° 880, p. 336-359
BADOUIN Robert. Pression démographique et développement agricole en Afrique. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1966), p. 415-430
BAILLEUL André. Le statut du personnel des universités au Sénégal. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1985), p. 277-309
BALIMA Albert. L'organisation de l'empire Mossi. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1964), p. 477-498
BALLOT-BEAUPRÉ Etienne. Lettres-Introduction, 1er Répertoire. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1904), Janvier
BAMBA Affoussiata. La procédure d'arbitrage devant la Cour commune de justice et d'arbitrage. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (2000), n° 833, p. 147-154
BARRAIL Henri. Le code maritime de Madagascar. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1968), Octobre, Novembre, Décembre n°722, p. 463-486
BASSAH Apati. Droit de l'homme et africanité. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1984), p. 284-289
BASSAH Apati. Justice et authenticité. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1984), p. 193-198
BAYO BIBI Blandine. L’efficacité de la cour d’arbitrage en droit OHADA. Penant, Revue de droit africain (2012), n° 881, p. 440-463
BAYO BYBI Blandine. L’efficacité de la convention d’arbitrage en droit OHADA. Penant, Revue de droit africain (2011), n° 876, p. 361-380
BAYONA-BA MEYA MUNA Kimvimba. Le juge zaïrois et la sorcellerie. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1978), p. 303-313
BB-LAY. L’informel et la législation relative aux risques professionnels au Sénégal. Penant, Revue de droit africain (2009), n° 868, p. 375-387
BEBOUM BIKAY François. L’entreprenant OHADA et les procédures collectives. Penant, Revue de droit africain (2017), n° 900, p. 327-373
BÉE C.. La doctrine d'intégration. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Mai,n.543 Vol.LI,p.27-48
BEN HAMIDA Walid. La participation des personnes publiques sub-sahariennes à l’arbitrage relatif aux investissements. Penant, Revue de droit africain (2012), n° 881, p. 464-484
BEN KEMOUN Laurent. Association africaine des hautes juridictions francophone (AA-HJF) 8“ assises statutaires - Colloque international tenu à Lomé, du 6 au 9 juin 2006 : Les rapports entre les juridictions de cassation nationales et la CCJA de l’OHADA : bilan et perspectives d'avenir. Communication : "Aspects conceptuels et évaluation". Penant, Revue de droit africain (2007), n° 860, p. 299-304
BEN KEMOUN Laurent. L’OHADA, le temps et le diable, réflexions sur le traite de Québec. Penant, Revue de droit africain (2010), n° 872, p. 374-378
BEN KEMOUN Laurent. La mise en place de la justice des mineurs au Niger. Penant, Revue de droit africain (2004), n° 847, p. 215-226
BEN KEMOUN Laurent. Quelques réflexions sur l'OHADA, 10 ans après le traité de Port-Louis. Penant, Revue de droit africain (2003), n° 843, p. 133-139
BEN KEMOUN Laurent. Sécurité juridique et investissements internationaux. Penant, Revue de droit africain (2006), n° 855, p. 193-197
BENI-LOCCO Joachim Bénivi. La dénonciation calomnieuse : une incrimination boiteuse du code pénal à réécrire. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1999), n°831, p. 338-350
BENI-LOCCO Joachim Bénivi. La fonction du ministère public près la cour suprême du Togo. Penant. Revue de droit des pays d’Afrique (1999), n°829, p. 30-42
BERGE François. De l'application à Madagascar des lois françaises antérieurs au 28 décembre 1895. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1911), juin, Vol. XX, n.235, pp.37-42
BERGE François. La question de Saint-Mariens. La Tribune des colonies & des protectorats. Journal de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation Coloniales (1924), novembre, Vol. XXXIII, n.376, pp.15-18
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