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Collection: Revue algérienne

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CANAC André. La préremption d'instance en matière musulmane. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1955), T.71 .N°4 pp.128-131

CANAC André. Le serment en matière musulmane Algérienne. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1956), T.72 N°1 pp.01-11

CANAC André. L'évolution de l'organisation judiciaire en Algérie depuis 1830. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1956), T.72 N°5 pp 191-210

CANAC André. L'admission de la preuve en matière musulmane algérienne. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1957), T.73 N°1 pp 01-16

CANAC André. Un projet de modification de l'organisation de la justice musulman en Algérie. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1957), T.73 N°1 pp 17-18

CANAC André. Législation applicable en matière musulman algérienne et droits d'option. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1957), T.73 pp 53-70

CANAC André. Réflexions sur l'inexistence de l'adoption en droit musulman. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1959), T.75 pp 27-33

CARLIER Jean-Louis. La première étoile Nord Africaine 1926-1929. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1972), Vol.9. N°4.pp.907-966

CARLIER Jean-Louis. Contribution à une approche de la petite bourgeoisie urbaine algérienne entre les deux guerres. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1978), Vol.15. (numéro spécial) N°4.pp.123-168

CARTY Anthony. Sovereignty in International Law. A Concept of Eternal Return (en anglais). Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1997), Vol.35. N°3.pp. 816-837

CASANOVA Jean. Des dommages de travaux publics provoqués par des ouvrages présentant un risque exceptionnel et de leur réparation. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1955), T.71 .N°4 pp 132-141

CHAFAI Ahmed. La Nullité en procédure pénale (en arabe). Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (2001), Vol.39. N°2.pp.107-126

CHAIB Soraya, KARADJI Mustapha. La preuve de l'obligation d'information médicale en droit algérien et français. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (2007), Nouvelle série N°2.pp.67-82

CHAIB Soraya, KARADJI Mustpaha. La preuve de l'obligation d'information médicale en droit algérien et français. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (2007), Nouvelle série N°2 pp. 67-81

CHAKIB Chérif. A propos du rééchelonnement et du rôle du FMI dans le processus d’ajustement économique. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1995), Vol.33.N°1.pp.79-94

CHALABI El. La place de l'Islam dans le droit public algérien. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1984), Vol.21. N°2.pp.429-451

CHALABI El Hadj, MEKARBECH Charef. Les fonctions de la loi. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1985), Vol.22.N°4.pp.711-744

CHALABI El-Hadi. Variation sur une monstruosité juridique: l'illiciété ratifiée par le droit?. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1989), Vol.27. N°3.pp.563-590

CHALABI El-Hadi. La légalité à l'épreuve du sacré:l'invocation du Coran et des Hadiths davant la juridictions criminelles. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1993), Vol.31. N°1 .pp.17-29

CHALABI El-Hadi, MEKARBECH Charef. L'enfant conçu et né hors mariage. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1987), Vol.25. N°2.pp.295-312

CHAPAL Philippe. Le rôle de l'organisation de l'unité africaine dans le règlement des litiges entre états africains. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1971), Vol.8. N°4.pp.875-911

CHARFI Mohamed. Le droit tunisien entre l'Islam et la modernité. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1974), Vol.11. N°3.pp.11-27

CHARFI Mohamed. L’Etat dans la Constitution tunisienne : lancement et développement. (en arabe). Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (2003), Vol.41. N°4.pp.43-60

CHARLES Raymond. Les cahiers des trois ordres de la province de Provence et spécialement ceux des sénéchaussée d'Aix,d'Arles, de Draguignan, de Forcalquier, de Marseille et de Toulon. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1926), T.42 pp 105-112, pp.113-119

CHARLES Raymond. Les cahiers des trois ordres de la province de Provence et spécialement ceux des sénéchaussées d'Aix, d'Arles, de Draguignan, de Forcalquier, de Marseille et de Toulon. Suite. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1927), T.43 pp 01-12, pp.13-17

CHARLES Raymond. L'œuvre de la France en Algérie La justice A propos d'un livre de Norès Charles. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1932), T.48 pp 259-266

CHARLES Raymond. La justice civile indigène et le régime de la propriété immobilière au Maroc à propos d'un livre récent de G. Surdon. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1933), T.49 pp 169-177

CHARLES Raymond. Le contrat de Cafqa au Maroc, à propos d'un livre récent de O. Pesle. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1933), T.49 pp 57-61

CHARLES Raymond. Les sociétés au Maroc français et dans la zone spéciale de Tanger. A propos d'un livre récent d'Alphonse Ménard. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1934), T.50.pp.151-158

CHARLIER Rober-Edouard. Délégations et subdélégations dans le rôle du chef de l'Etat comme "Législateur "Algérien. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1938), T.54 pp 33-39

CHARLIER Robert. Le "pouvoir législatif" en Tunisie. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1939), T.55 pp 73-83

CHARMONT Léon. L'inamovibilité de la magistrature d'Algérie devant la cour de cassation. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1885), T.1 pp 220-232

CHARMONT Léon. De l'application à l'Algérie de la loi du 30-08-1883 sur la réforme judiciaire. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1886), T.2 pp 139-142

CHARNAY Jean-Paul. De la grande maison au couple moderne. Inter férence entre droit psychologie et économie dans l'évaluation de la famille maghrébine. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1974), Vol.11. N°3.pp.57-83

CHARPENTIER Léon. Au sujet de la transcription des titres définitifs délivrés conformémement à l'art. 18 de la loi du 26 juillet 1873. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1886), T.2.pp.86-94

CHARVERIAT Jean. De l'assimilation des indigènes dans l'Afrique romaine. Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (1886), T.2 pp 45-60

CHARVIN Robert. La doctrine américaine de la souveraineté limitée. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1989), Vol.27. N°3.pp.523-546

CHARVIN Robert. D'un modèle à l'autre : la part du droit. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (2000), Vol.43. (vol. 38?) N°3.pp.19-48

CHARVIN Robert. Déclin, mort ou refondation du droit international. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (2002), Vol.39. N°2.pp.42-46

CHARVIN Robert. Le Déclin inégal des pouvoirs publics l’Etat et les organisations internationales. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (2003), Vol.41. N°1.pp.9-24

CHATTA Himed. La dénition de la fonction publique, (en arabe). Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1986), Vol.24. N°3/4.pp.707-744

CHAULET Claudine. Les fonctions de la famille patriarcale dans le secteur traditionnel et leurs modifications possibles dans le cadre de la révolution agraire. Revue algérienne des sciences juridiques, économiques et politiques (1974), Vol.11. N°3.pp.119-126

CHAUVEAU Paul. Le conflit des lois dans l'Afrique du Nord. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1928), T.44 pp 45-52

CHAUVEAU Paul. De l'autorité compétente pour interprêter les traités internationaux. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47 pp 21-28

CHAUVEAU Paul. Quand une marque de fabrique est-elle nouvelle et originale?. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1931), T.47 pp 81-83

CHAUVEAU Paul. Mœurs criminelles des indigènes Nord-Africains. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1934), T.50 pp 01-15

CHAUVEAU Paul. Mœurs criminelles de l'indigène Nord-Africain. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1935), T.51 pp 01-08

CHAUVEAU Paul. Notes sur l'Ouarzazate: Pays d'obédience du Pacha. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1937), T.53 pp 141-143

CHAUVEAU Paul. Les Centres municipaux. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1938), T.54 pp 65-71

CHAUVEAU Paul. Les successions mixtes. Revue algérienne, tunisienne et marocaine de législation et de jurisprudence (1941), T.57 pp 59-72

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