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Collection: Le Penant
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LUCHAIRE François. La suppression des autorités administratives et judiciaires au Maroc. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Février,n.541, Vol. LI, p.9-14
WERNER A.R.. Un droit maritime Suisse. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Janvier,n.540,Vol.LI, p.1-3
GUY Paul. Une coutume des Comores. "Magnahoulé". Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Janvier,n.540, Vol. LI, p.3-8
CARATINI Marcel. Du droit des apatrides à bénéficier de la réglementation des accidents du travail en Indochine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Juillet,n.545,Vol.LI,p.53-61
GERBINIS E.. La réorganisation de la justice européenne et indigène à Madagascar. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Juillet,n.545, Vol.LI, p.61-64
PENANT Maurice. L'accord avec le Viet-Nam. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Juin,n.544, Vol.LI, p.49-52
LAURENTIE Henri. Le trusteeship au Cameroun et au Togo. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Mai,n.543, Vol.LI, p.25-27
BÉE C.. La doctrine d'intégration. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Mai,n.543 Vol.LI,p.27-48
PENANT Maurice. La propriété foncière indigène au Cameroun. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Mars-Avril,n.542, Vol.LI, p.17-24
PENANT Maurice. Le modus vivendi franco-vietnamien. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Novembre,n.548, Vol.LI, p.83-85
CROS Michel. Note au sujet de la mutation entre particuliers du titre de vente domaniale sous conditions résolutoires à Madagascar. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Novembre,n.548, Vol.LI, p.86-87
HAAG Albert. La nationalité aux Indes françaises. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Janvier, n. 550, Vol. LII, p. 17-21
ANTONELLI Etienne. Introduction à une étude juridique du Trusteeship. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Janvier, n. 550, Vol. LII, p. 1-16
DECROUX Paul. Le statut légal des communautés catholiques dans la France d'outre-mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Janvier, n. 550, Vol. LII, p. 22-25
GUY Paul. Les conflits de qualification en matière indigène. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Vol. LI, p. 25-32
CHARLIER R.E.. La répression de l'instigation criminelle dans les émeutes coloniales. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Vol. LII, p. 33-44
CAILLÉ Jacques. La procédure du contentieux de l'immatriculation fonçiére au Maroc. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Vol. LII, p. 45-56
HUMBLOT Paul. Le financement de l'équipement et de modernisation des territoires d'outre-mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Vol. LII, p. 57-70
GOUET Yvon. Le nouveau statut des originaires des territoires d'outre-mer dans l'union française. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Vol. LII, p. 71-78
DECROUX Paul. Le code de la nationalité française. Son application aux colonies. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Vol. LII, p. 79-88
LAVIGNE Pierre. La constitution de l'union française (Titre VIII de la constitution du 27 octobre 1946). Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1947), Vol. LII, p. 89-102
LAMPUÉ Pierre. L'option de législation et le statut des origines des communes de plein exercice au Sénégal. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 560, Vol. LIII, p. 01-06
BRÈTHE DE LA GRESSAYE Jean. Le nouveau statut politique des colonies françaises. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n. 560, vol. LIII, p. 7-28
LAMPUÉ Pierre. Les recours contre les décisions des autorités des états protégés. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n. 562, vol. LIII, p. 29-40
CHARLIER R.E.. La mutabilité des statuts coloniaux dans la constitution de 1946. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 562, Vol. LIII, p. 41-51
HUMBLOT P.. L'équipement de l'Union française et les problèmes de crédit. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 562, Vol. LIII, p. 51-62
MORINI-COMBY Jean. Du budget général aux budgets locaux : la position du problème en A.O.F. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 563, Vol. LIII, p. 113-118
GERVAIS A.. Le régime législatif des nouveaux départements d'Outre-Mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 563, Vol. LIII, p. 63-74
BERNARD J.P. Le régime législatif des territoires associés d'après la constitution. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 563, Vol. LIII, p. 74-78
GUY Paul. Les techniques réglementaires dans les territoires d'Outre-Mer et les autochtones. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 563, Vol. LIII, p. 79-83
PINTO Roger. Le Gouvernement de l'Empire colonial britannique dépuis la guerre. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 563, Vol. LIII, p. 85-98
PINTO Roger. Le Gouvernement de l'Empire colonial britannique dépuis la guerre. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1948), n° 563, Vol. LIII, p. 99-112
FABRE Michel-Henry. Le classement réel de l'Algérie dans l'union française d'après la loi du 20 septembre 1947. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), Fevrier, n° 569,Vol. LIV, p. 17-32
FABRE Michel-Henry. Le classement réel de l'Algérie dans l'union française d'après la loi du 20 septembre 1947 (à suivre). Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), Janvier, n° 568, Vol. LIV, p. 1-16
DECROUX Paul. Quelques aspects de la nationalité marocaine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), Mai, n° 571, Vol. LIV, p. 47
GRAFFAN Victor-Jean. Le mouvement cyclique caractéristique de la conjoncture économique. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), Mai, n° 571, Vol. LIV, pp; 47-54
LÉGER M.. L'organisation actuelle des juridictions nationales du Cambodge. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), Mars-Avril, n° 570, Vol. LIV, p. 33-44
DECROUX Paul. Quelques aspects de la nationalité marocaine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), Mars-Avril, n° 570, Vol. LIV, p. 44-46
Bibliographie d'ouvrages et thèses des sujets d'ordre colonial parue entre 1945 et 1948. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), n° 571, Vol.LIV, p. 55-57
GESLIN Y.. Le condominium des Nouvelles-Hébrides. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), n° 572, Vol. LIV, p. 57-87
HUBERT DE LA MASSUE. Parallèle entre l'article 1384 du code civil et l'article 88 du Dahir. Code des obligations et contrats Marocains relatifs à la responsabilité du fait des choses. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), n° 572, Vol.LIV, p. 87-90
CHARLIER R.E.. Comment on légifère pour les territoires d'outre-mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), n° 573, vol. LIV, p. 91-114
LARCHÉ J.. L'évolution des rapports franco-cambodgiens au lendemain du 9 mai 1945. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), n° 574, Vol. LI, p. 115-126
VASSÉ A.. La nationalité de la femme française au Maroc. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), n° 574, Vol. LIV, p. 127-138
LUCHAIRE François. Les programmes d'exécution des plans d'équipement. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1949), n° 574, Vol. LIV, p. 139-140
LAMPUÉ Pierre. Les lois applicables dans les territoires d'outre-mer. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1950), n° 576, p. 1-10
LAVIGNE Pierre. Le droit international du travail et les territoires non autonomes. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1950), n° 578, p. 11-28
LARCHÉ J.. Note sur le problème indonésien. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1950), n° 579, p. 29-40
COCHIN R.. De la recherche de la maternité naturelle dans les établissements français de Océanie. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1950), n° 580, p. 41-46
LÉGER M.. L'organisation judiciaire du Cambodge et son évolution depuis le traité du protectorat (1863) jusqu'à la promulgation de la nouvelle constitution du royaume Khmer (6 mai 1947). Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1950), n° 581, p. 47-71
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