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Collection: Le Penant

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BERTRAND G.. Les biens des mineurs en Indochine et le décret du 30 mai 1932. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1934), Vol. XLIII, Août,n.474,p.47-49

BOURBOUSSON E.. La nouvelle législation sur le mariage, les régimes matrimoniaux et les successions en Chine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1934), Vol. XLIII, Avril,n.471,p.29-34

MAUCHAUSSÉ Paul. Contribution à l'étude de l'immatriculation foncière des titres miniers au Maroc français. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1934), Vol. XLIII, Janvier,n.478,p.1-16

MERCIER René. Les fondements essentiels d'une politique du travail obligatoire. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1934), Vol. XLIII, Mars,n.470,p.21-28

POMMIER René. La clause battributive de juridiction dans le contrat coloniaux de louage de services. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1934), Vol. XLIII, n.479,p.17-19

DAUVILLIER Jean. Les donations en droit musulman. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1934), Vol. XLIII, Novembre,n.476,p.51-58

BERTRAND G.. Coutumier du Dahomey. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1934), Vol. XLIII, p.35-46

MAGUET Edgar. La propriété domaniale de l'Etat dans le Bas-Dahomey. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1935), Vol. XLIV, Février,n.479,p.9-16

MAUCHAUSSÉ Paul. La réserve des intérêts de l'Etat chérifien et de la nation protectrice sous le régime minier du Maroc français. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1935), Vol. XLIV, Janvier,n.478,p.3-8

BOURBOUSSON E.. Du statut personnel en Egypte. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1935), Vol. XLIV, Mai-juin,n.482,p.17-18

[SansTitre]

PICHAT A.. Les décrets en matière législative. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1936), Vol. XLV, p.17-24

Session du conseil du gouvernement de l'Afrique Occidentale Française. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1936), Vol. XLV, p.1-2

MAGUET Edgar. Le nouveau régime des terres domaniales en Afrique Occidentale Française (Décret du 15 novembre 1935). Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1936), Vol. XLV, p.3-16

ESCARRA Jean. Les institutions jurisprudentielles de la Chine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1937), Vol. XLVI, p.11-18

AUZÉ Gaston.-E.. Le juge peut-il ordonner la comparution personnelle des époux au cours des débats, en matière de divorce?. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1937), Vol. XLVI, p.19

LAMPUÉ Pierre. Le caractère réglementaire des décrets coloniaux. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1937), Vol. XLVI, p.1-10

P.C.D.. Les contentieux des concessions de terres aux colonies et la compétences des conseils du contentieux administratif. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1937), Vol. XLVI, p.20-26

MÉRAT M.. Economique et politique aux colonies. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1937), Vol.XLVI,p.27-30

CAPTIER J.. L'immatriculation des immeubles sur les livres fonciers est-elle l'œuvre de l'autorité judiciaire ou de l'autorité administrative?. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1937), Vol. XLVI, p.31-41

OLIVIER R.. La pension de l'art 304 C. civ. S'arrange-t-elle?. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1937), Vol.XLVI,p.43-44

PAOLI X.. Clause attributive de juridiction. La clause attributive de compétence est ainsi libellée : "Tous les différendsentre les parties seront soumis aun jugement des tribunaux de Bordeaux". Une pareille stipulation est-elle licite?. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1938), Août,n.514,p.43-47

MÉNARD A.L.. Science ou scolastique du droit. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1938), Février,n.509 Vol. XLVII,p.7-17

LAMPUÉ Pierre. Le caractère réglementaire des décrets coloniaux. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1938), Janvier, n.508,Vol.XLVII,p.1-6

DECROUX Paul. Politique d'Empire. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1938), Juillet,Vol. XLVII,n. 513, p.33-42

DUCLOS Pierre. A propos des conditions d'application des clauses financières des traités de concession de service public. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1938), Mai-Juin,n.512, Vol. XLVII, p. 25-32

OZOUX L.. Le prêt à intérêt chez les Malgaches. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1938), Mars,n.510,Vol.XLVII,p.19-24

RAYNALD-WERNER Auguste. Principes généraux régissant la nationalité française dans le droit colonial. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1938), Novembre,n.516,Vol.XLVII,p.63-65

DUCLOS Pierre. L'accession aux fonctions publiques Français indigènes d'Algérie et des colonies. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1938), Sept-Oct.,n.515, p.49-61

PAOLI X.. La clause d'interdiction de travail. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1939), Avril,n.521,Vol.XLVIII,p.25-29

Sur la composition des Assemblées générales des Cours d'appel en Indochine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1939), Février,n.519,Vol.XLVIII, p.5-9

OZOUX Léon. Note sur la cause de l'intérêt. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1939), Janvier,n.518,Vol.XLVIII, p.1-4

OLIVIER R.. Evolution en droit annamite de la notion d'héritier nécessaire. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1939), Juillet, n. 527,Vol.XLVIII,p.31-35

ROCHE R.. Les "50 pas géométriques" dans nos vieilles colonies des Antilles et de l'Océan Indien, à Maurice et à Sainte Lucie, colonies de la couronne anglaise. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1939), Mars,n.520, Vol.XLVIII,p.9-23

OLIVIER R.. A propos du recours en annulation en Indochine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1939), Sept-Oct,n.529,Vol.XLVIII,p.37-44

A.D.. Sur une difficulté d'application du régime foncier dit feuillet réel. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1940), Mai-Juin,Vol.XLIX, p. 9-11

A.D.. Le matriarcat à Madagascar. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1940), Vol.XLIX, p.13-15

MONCHARVILLE M.. Avec les bonzes. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1940), Vol.XLIX, p.17-20

MONCHARVILLE M.. A Genève en 1938 avec la commission permanente des mandats. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1940), Vol.XLIX, p.1-7

LAURENTIE Henry. La coutume familiale et sociale. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1945), Août,n.536,Vol.L, p.15-21

Extraits de presse étrangère. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1945), Août,n.536,Vol.L, p.21-22

BRÈTHE DE LA GRESSAYE Jean. La législation coloniale française de 1940 à 1945. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1945), Décembre,n.539,Vol.L, p. 45-54

EBOUE Felix. La nouvelle politique indigène pour l'Afrique Equatoriale française. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1945), Juillet,n.535, Vol.L,p.11-14

PENANT Maurice. La protection de la main d'œuvre aux Colonies. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1945), Juin,n.534,Vol.L, p.1-10

CHARLIER R.E.. Les institutions politiques traditionnelles des indigènes et la politique coloniale française contemporaine. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1945), Novembre,n.538, Vol.L,p.31-44

RAU E.. La réciprocité chez les Océaniens. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1945), Octobre,n.537, Vol.L, p.24-30

FONCINAL Albert. Le problème de la Constitution Nationale. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1945), Sept-Oct,n.537, Vol.L, p.23-24

KNOERTZER André. La chambre provisoire de cassation criminelle à Alger. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Août,n.546, Vol.LI, p.64-69

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1946_Knoertzer_064.pdf

LAVIGNE Pierre. Les francs coloniaux. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Août,n.546, Vol.LI, p.69-82

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1946_Lavigne_69-82.pdf

LAVIGNE Pierre. Une modification de la procédure administrative coloniale : la suppression de la déclaration de recours. Penant. Recueil général de Jurisprudence, de Doctrine et de Législation coloniales et maritimes (1946), Février,n.541, Vol.LI, p.14-16

http://datasomk.intra.inist.fr/datasomk/revcoleurop/06penant/files/1946_Lavigne_14-16.pdf

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